Code civil (id)
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Le Code civil indonésien (Promulgué au Journal Officiel n° 23 du 39 avril 1847/Staatblad no.23) est communément appelé Burgerlijk Wetboek (BW, en hollandais) ou Kitab Undang-Undang Hukum Perdata (KUHPer).
Histoire du code civil hollandais (Nederlands Burgerlijk Wetboek)
Les codifications françaises (code napoléon, code pénal et code du commerce) sont en vigueur aux Pays-Bas de 1811 à 1838. A la fin de la colonisation française aux Pays-Bas en 1813, le gouvernement hollandais a crée, en se basant l'article 100 de la Constitution hollandaise 1814, un comité ayant travaillé sur le projet de codification nationale hollandaise.
Ce comité était présidé par Mr. J.M. Kemper. La plus grande source de la codification hollandaise est celle de la code napoléon, et les anciens droits hollandaise pour la petite partie. En 1816, J.M. Kemper a déposé un rapport de ce projet au roi hollandais. Cependant, ce rapport n'a pas été accepté par les juristes belges (à ce temps là, les Pays-Bas et la Belgique étaient unis dans un royaume) car ils ont préféré le code napoléon a rempli beaucoup plus dans le code civil hollandais que les anciens droits hollandais.
Après un petit changement sur le projet de code civil, J.M. Kemper l'a déposé au parlement hollandais, ce projet appelé aussi Ontwerp Kemper, mais les membres belges du parlement (dirigé par P. Th. Nicolai qui était le Président du cour d'appel à Liège, Belgique) ont encore opposé ce projet en se basant la même raison que avant.
Après la mort de Kemper, P. Th. Nikolai a devenu le président de ce comité. Celui qui a fait entrer la grande majorité du code napoléon dans le code civil hollandais. Par contre, les anciens droits hollandais y était un petit peu. C'est pourquoi, nous pouvons dire que le nederlands burgerlijk wetboek est la copie du code civil napoléon, comme Bellfroid a dit "het nieuwe burgerlijk wetboek was tenslotte slechts een herziene en verbeterde Code Napoléon geworden, waarin enkele oud-vaderlands rechtsinstelling zijn ingevoegd en enkele Franse rechtsinstellingen overeenkomsting oud-varderlandse rechtsbeginselen gewijzign zijn" (le code civil a été finalement devenu seulement la révision et l'amélioration du code Napoléon, dans lequel quelques vielles institutions hollandaises sont insérées et quelques institutions françaises sont adoptées aux principes d'anciens droits hollandais)
Le projet du code civil hollandaise a fini le 5 juillet 1830 mais à cause de la guerre entre les Pays-Bas et la Belgique, ce projet a mis en vigueur le 1 octobre 1838. Dans même temps, le gouvernement hollaindais a mis en vigueur :
- 1- Code du commerce (Nederlands Wetboek van Koophandel/WVK)
- 2- Organisation juridique hollandaise (Rechterlijke Organisatie/RO)
- 3- Code de procédure civile (Rechtsvordering/RV)
