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Droit de la propriété intellectuelle (fr)

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Le droit d'auteur

Le brevet

Bibliographie générale

  • Chavanne, Albert et Burst, Jean-Jacques, Droit de la propriété industrielle, Dalloz, 5ème éd., 1998
  • Edelman, Bernard, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 1993
  • ERCIM, Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, 1998
  • Foyer, Jean et Vivant, Michel, Le droit des brevets, PUF, coll. « Thémis », 1990
  • Gautier, Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, coll. « droit fondamental », 4ème éd., Paris, 2001
  • Lucas, André et Lucas, Henri-Jacques, Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 2ème éd., Paris, 2000
  • Mathély, Paul, Le nouveau droit français des brevets d'invention, Journal des notaires et des avocats, Paris, 1991
  • Mousseron, Jean Marc, Traité des brevets, Librairies Techniques, 1984
  • Pollaud-Dulian, Frédéric, Droit de la propriété industrielle, Montchrestien, Paris, 1999
  • Pollaud-Dulian, Frédéric, Le droit d'auteur, Économica, coll. « Corpus droit privé », Paris, 2005
  • Renouard, Augustin-Charles, Traité des droits d'auteurs, tome 1, Librairies Jules Renouard, Paris, 1838
  • Schmidt-Szalewski, Joanna et Pierre, Jean-Luc, Droit de la propriété industrielle, Litec, 2ème éd., Paris, 2001
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