Introduction au droit Indonésien (id)
Lhistoire du droit indonésien est divisée par deux époques. Ce sont lépoque de pré-independance et daprès-independace. Il y a cinq périodes qui marquent lépoque de pré-independance :
- 1. Période Vereenigde Oost Indische Compagnie
- 2. Période Besluiten Regerings
- 3. Période Regerings Reglement
- 4. Période Indische Staatsregeling
- 5. Période de Japon (Osamu Seirei)
En suite, lhistoire du droit indonésien dans lépoque dapère-independance est divisée par 4 périodes, ces sont :
- 1. Période 1945-1949
- 2. Période 1949-1950
- 3. Période 1950-1959
- 4. Période 1959-aujourdhui
I. Epoque de pré-independance
A. Période Vereenigde Oost Indische Compagnie (VOC), 1602-1799.
Dans le période de commerce, le gouvernement hollandais donnait les droits spéciaux (le droit octrooi) au VOC. Avec ces droits, le VOC pouvait monopoliser la marine et le commerce, faire la guerre, faire la réconciliation, et imprimer des argents. Cest pourquoi le VOC pouvait élargir leurs colonisations sur les îles en Hindia Belanda (le nom donnée par hollandais) en les imposant aux indigènes dobéir leurs règles qui étaient également en vigueur dans le commerce et sur les bateaux de commerces. Ces régles avaient les mêmes fois que ceux-ci en Hollandais. Le gouverneur générale Pieter Both était donnée le droit de créer les règles destinant aux fonctionnaires du VOC et il pouvait également juger les affaires tant civiles que pénales.
Mais les systèmes administratives nétaient pas bien marchés ainsi on ne savait pas quels règles étaient en vigueur. A cause de cette confusion, le VOC a fait le Statuta Batavia (1642) qui a contenu tous les règles en vigueur. En 1766, le VOC a refait le nouveau statuta, dite Statuta Batavia Baru. Alors, ces statuta était le droit positif dans cette période destinant tant aux indigènes quaux immigrants. Et puis, Freijer a fait une recherche en résultant un code du droit étant baptisé comme Kompendium Freijer qui a collecté le droit de mariage et la succession du musulman.
Dans cette période, dehors de règles crées hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.
Alors, nous pouvons conclure que dans cette période, les règles qui étaient en vigueur sont les règles crées tant par le gouvernement hollandaise que le gouverneur générale et le droit traditionnel.
