Code civil, la personne (id)
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Version du 5 décembre 2006 à 00:36 par Julius.singara (discuter | contributions)
{{ébauche}}
Indonésie > Droit privé > Droit civil > Code civil
Ce premier livre fixe :
- Droit des personnes (Personen Recht (n'l) ou Hukum Perorangan (id))
- Droit de la famille (Familie Recht (nl) ou Hukum Keluarga (id))
Il est aussi composé par 19 chapitre :
Table des matières
- Chapitre I - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
- Chapitre II - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
- Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
- Chapitre IV - Pour ce qui concerne le mariage
- Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
- Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
- Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
- Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres marriages
- Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux
- Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
- Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
- Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
- Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
- Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
- Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
- Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la tutelle
- Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation
- Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le curatelle
- Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence