Régime juridique applicable aux réseaux sociaux (fr)
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Les réseaux sociaux sont de plus en plus nombreux de nos jours, en effet, depuis leurs apparitions, leurs nombres n'a cessé de croître. Le premier réseau social est apparu en 1995: Classmates.com. Depuis, le développement d'internet et l'apparition de nouvelles techniques de communications a facilité et accentué l'apparition de ces réseaux sociaux. C'est aux alentours des années 2000 que ces sites ont foisonnés. Les internautes sont très nombreux a avoir "succombé" à l'inscription sur l'un de ses réseaux, peu importe leur âge, profession etc, il existe des réseaux sociaux dans à peu près tous les domaines: amitiés, amour, professionnels...
La question qui se pose ces dernières années est celle de savoir comment réglementer légalement les réseaux sociaux à travers les différents problèmes qu'ils posent notamment en matière de droit à la vie privée, des questions d'usurpations d'identités ou encore du droit à l'oubli.
Les problèmes liés aux réseaux sociaux sont nombreux et l'on rencontre de plus en plus d'affaires relatives à ces derniers devant les tribunaux. Le juge se retrouve parfois désemparé face à ces questions car les réponses ne sont pas toujours évidente, ne se trouvant dans aucun texte.
Peu à peu, les réglementations apparaissent, tout comme les jurisprudences qui commençent à être nombreuses en la matière.
Sommaire
L'apparition des réseaux sociaux
L'émergence des réseaux sociaux est liée aux révolutions technologiques et techniques. Avec l'apparition de la technologie AJAX (JAVASCIPT + XML), les interactions sont devenues plus rapides, il était donc plus simple et plus agréable de consulter des pages internet.
Le terme provient de John A. Barnes en 1954. Les réseaux sociaux ont été découverts aux USA en 1995 mais n'ont été connus dans les autres continents qu'en 2004.
Le terme réseau social désigne un ensemble d'identités sociales telles que des individus ou encore des organisations reliées entre elles par des liens créent lors des interactions sociales. Des sites internet permettent à l'internaute de s'y inscrire et d'y créer une carte d'identité virtuelle appelé "profil" le plus souvent. Le réseau social permet d'échanger avec les autres membres inscrits sur le même réseau, des messages, des vidéos, ou encore des photos. Le réseau social permet d'ajouter des "amis" et de gérer ainsi une liste de contacts.
La technologie du web 2.0 a également favorisé l'émergence des réseaux sociaux qui proposent aux internautes de publier du contenu: blog, audios, vidéos etc.
La multiplicité des réseaux sociaux
La protection des données personnelles
Le respect de la vie privée
Le régime juridique applicable aux salariés
Le droit à l'oubli
Les acteurs de la protection
La commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Les lacunes du droit face aux réseaux sociaux
Les comparaisons à l'international
Harmonisation des législations à l'internationale ?
Liens externes
Références
Notes
Voir aussi
- Trouver la notion "régime juridique" "réseaux sociaux" dans l'internet juridique français