Rodier, Marc-Antoine
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Version du 12 juillet 2011 à 07:34 par Evematringe (discuter | contributions)
Auteur de d'un ouvrage consacré aux QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE. Ce commentaire de l’ordonnance civile (c’est-à-dire de la procédure civile) de 1667
a pour objet essentiel d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations résultant de l’ordonnance.
