Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international (int)
    ...rivatistes européens (Pavie), présidée par G. GANDOLFI, Gaz. Pal. 21-22 février 2003.240 ;<br/> ...me éd. Dalloz, 2005, n° 46 p. 53 : Communication de la Commission du 12 février 2003, Un droit européen plus cohérent, un plan d’action : COM (2
    42 Kio (6 533 mots) - 24 avril 2010 à 09:10
  • Doctrine (fr)
    ...mbre de celle-ci, il n'est pas nécessaire d'être docteur en droit''" (références ci-après). Quel ennui ce serait en effet que de ne lire que la pro ... dont l'écho résonne encore en ce début du XXI<SUP>e</SUP> siècle.<ref>F. Therré, ''Introduction générale au droit'', ''op. cit.'', n° 151.</ref
    26 Kio (4 146 mots) - 9 mai 2011 à 19:47
  • Arbitrage commercial international (seconde édition) (int)
    ... 175, Le nouveau droit français de l’arbitrage, actes du colloque du 28 février 2011, Lextenso éditions, 2011 ; J. Béguin, J. Ortscheidt et C. Ser ...oits nationaux comparés et de la « pratique arbitrale » (expression préférable à celle de « jurisprudence arbitrale », faute d’ordre juridique
    303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 21:51

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche »