Esclavage (fr)

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France > Histoire du droit > Histoire du droit privé

L'esclavage fut organisé en droit français par le Code noir, constitué par une ordonnance du Roi de mars 1685

Plusieurs fois annoncée, une première fois en 1794 par la Convention nationale, l'abolition de l'esclavage fut effective en 1848

Liens externes

• Abolition de l'esclavage sur le site de l'Assemblée Nationale

Bibliographie

• Assemblée Nationale, « Le rapport parlementaire sur l'esclavage, en France, aujourd'hui. Les tribunaux pénaux internationaux. La Cour pénale internationale. Le travail intérimaire et la dynamique de l'emploi : évolutions conjoncturelles, tendances structurelles », Regards sur l'actualité n° 278, Paris : la Documentation française, 70 p. ISSN 0337-7091
• Agbo, Toglossou, L' accès des esclaves affranchis et de leurs descendants à la citoyenneté française de l'ancien régime au début de la seconde République, Thèse sous la direction de Christian Bruschi, 2008 : Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), 427 p. Numéro national de thèse: 2008AIX32030
• Richard, Jérémy, L' esclavage des noirs : discours juridique et politique français (1685-1794), thèse sous la direction de Michel Ganzin et Eric Gasparini, 2009 : Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), 608 p. Numéro national de thèse: 2009AIX32018
• Asclar, Aline, Esclavage moderne et droits de l'homme, mémoire sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud, Université de Limoges. Faculté de droit et des sciences économiques, 2006, 90 p.

Voir aussi

• Trouver la notion esclavage dans l'internet juridique français