Auteur
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Version du 25 mai 2010 à 12:43 par Johanna (discuter | contributions)
Cet article est une ébauche relative à une thématique juridique, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...
|
Accueil > Droit de la propriété intellectuelle
Voir aussi
- Trouver la notion auteur dans l'internet juridique
- Droit d'auteur international
- Principe d'auteur