Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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Ceci est votre page de discussion, elle correspond à votre page personnelle que vous pouvez librement créer ou modifier, par exemple pour vous présenter.
Quelques informations:
- Gardez à l'esprit que le plus simple pour ajouter un article est d'enregistrer un texte pour le mettre en forme par la suite, à l'usage vous parviendrez rapidement à accélérer cette mise en forme.
- Commencez par donner un titre à votre contribution en l'inscrivant dans la boite ci-dessous, cliquez et tapez (ou collez le texte), c'est tout...
- Par exemple: Obligation de résultat (be), ou Obligation de résultat (fr).... ou ....(ch), ....(qc), ....(dz), ....(sn), ....(cl), ....(cn) selon le pays concerné.
- Si vous voulez ajouter de l'information dans un concept marqué par un lien vide (un lien rouge), cliquez simplement dessus.
- N'hésitez pas à consulter les premières indications pour contribuer.
- Des illustrations vidéos sont également accessibles.
- Vous pouvez utiliser la page de test comme bon vous semble.
- Pour signer les messages sur les pages de discussion, il est possible de taper ces symboles ~~~, un quatrième tilde permettant d'ajouter la date et l'heure comme en bas de ce message.
- Il est inutile de signer les articles ajoutés dans JurisPedia. Il est systématiquement possible de retrouver la liste des auteurs en visitant l'historique de la page. Vous pouvez d'ailleurs ajouter ce modèle en bas de vos contributions, "{{auteurs}}" (sans les guillemets) fera apparaître cet avertissement:
Cet article est une réalisation d'un seul ou de plusieurs contributeurs successifs, vous pouvez en savoir plus en consultant l'historique...
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- Si vous avez des questions, vous pouvez les poser dans le Forum.
À bientôt sur JurisPedia!
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Bonjour,
Comme le Quasi-délit n'est encore traité que symboliquement, la responsabilité quasi-délictuelle semble devoir attendre encore un peu. C'est une absence regrettable en effet, y compris dans les "notions en amont" ou voisines.
Merci pour votre proposition, et n'hésitez pas à faire toute correction que vous jugerez utile.
- NB: Le projet JurisPedia vise à présenter les droits étrangers, ce qui est le cas du droit français pour 200 autres États. Les éléments entre parenthèses, et rédigés, ne seraient donc pas excédentaires car ils aident à la compréhension d'une notion. Dans le même ordre d'idée, la notion de meuble en droit français inclut l'animal alors que cela ne semble pas être le cas en droit allemand et, sauf erreur, autrichien (et la Suisse s'interroge (ou s'interrogeait) sur cette question philosophique)
Hughes-Jehan | ✍ 26 octobre 2010 à 07:33 (CEST)