Cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)

Sommaire [masquer]

   * 1 Définition
   * 2 Diversité des coproducteurs 
         o 2.1 Les chaînes Hertziennes
         o 2.2 Les sociétés de production 
   * 3 Raisons de l’existence des contrats de coproduction
         o 3.1 Les raisons financières
         o 3.2 Les raisons économiques 
         o 3.3 Les raisons juridiques 
   * 4 Contrats de coproduction et assimilés
         o 4.1 Variété des contrats de coproduction
         o 4.2 Contenu des contrats de coproduction
   * 5 Nature juridique d’un contrat de coproduction
   * 6 Coproductions franco étrangères
         o 6.1 Nature des accords de coproductions
         o 6.2 Les pays signataires d’accords de coproduction
   * 7 Notes et références
   * 8 Voir aussi
   * 9 Sources
         o 9.1 Ouvrages
         o 9.2 Articles
         o 9.3 Textes législatifs
         o 9.4 Jurisprudence
         o 9.5 Sites Internet

[modifier] Définition

Producteur : « Le producteur de l ‘œuvre audiovisuelle est la personne physique ou morale qui prend l’initiative et la responsabilité de la réalisation de l’œuvre. » [1] Il « prend personnellement ou partage solidairement l’initiative et la responsabilité financière, technique et artistique de la réalisation de l’œuvre et en garantit la bonne fin. »[2]

Coproduction : Production commune à plusieurs producteurs permettant d’associer les ressources et de répartir les risques. Les coproductions internationales associent le partage des risques à l’élargissement du marché, les partenaires pouvant recevoir, en échange de leur apport, les droits de diffusion dans leur pays.

[modifier] Diversité des coproducteurs

[modifier] Les chaînes Hertziennes

[modifier] Les sociétés de production

[modifier] Raisons de l’existence des contrats de coproduction

[modifier] Les raisons financières

La montée des coûts de production et le souci de diviser les risques expliquent à eux seuls, l’existence des coproductions.

Il existe différentes solutions pour financer la production d’une œuvre (les aides via le CNC et les collectivités, les SOFICA, les pré-ventes, les avances faites par les distributeurs…) mais bien souvent cela est insuffisant pour couvrir les frais des productions de film.

Il est alors nécessaire de chercher des partenaires qui s’associeront à la production pour établir un plan de financement qui équivaudra au devis.

[modifier] Les raisons économiques

Il est intéressant pour les sociétés de productions de coproduire une œuvre avec certains intervenants qui peuvent avoir un double rôle afin de diminuer les coûts mais aussi de garantir un avenir pour le film. La coproduction se fera alors avec un diffuseur ou un distributeur.

Elle peut également se faire avec des intervenants au savoir faire spécifique. Notamment par exemple pour les films d’animation.

Les coproductions internationales présentent des avantages pour une diffusion plus large de l’œuvre par la suite. De même que les coproductions entre pays francophone qui ont en plus pour avantage d’éviter les coûts dus au doublage des voix.

[modifier] Les raisons juridiques

Il s’agit là essentiellement des coproductions internationales qui bénéficient de soutient financier du fait d’accord signés entre leur pays respectif.

[modifier] Contrats de coproduction et assimilés

[modifier] Variété des contrats de coproduction

[modifier] Contenu des contrats de coproduction

[modifier] Nature juridique d’un contrat de coproduction

[modifier] Coproductions franco étrangères

[modifier] Nature des accords de coproductions

[modifier] Les pays signataires d’accords de coproduction

[modifier] Notes et références

  1. ↑ Code de la propriété intellectuelle (art.132-23)
  2. ↑ Décret n°2001-609 du 9 juillet 2001 (art.II-I-4°)

[modifier] Voir aussi

[modifier] Sources

[modifier] Ouvrages

   * Laurent CRETON, Economie du cinéma, Perspectives stratégiques, Collection « Armand Colin Cinéma », 3ème édition, mai 2005.

[modifier] Textes législatifs

[modifier] Jurisprudence

[modifier] Sites Internet

   * http://www.legifrance.gouv.fr