Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Code civil, la personne (id) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{'''{ébauche}}
 
  [[Indonésie]] > [[Droit privé (id)|Droit privé]] > [[Droit civil (id)|Droit civil]] > [[Code civil (id)|Code civil]]
 
  [[Indonésie]] > [[Droit privé (id)|Droit privé]] > [[Droit civil (id)|Droit civil]] > [[Code civil (id)|Code civil]]
 
[[Image:id_flag.png|framed|]]
 
[[Image:id_flag.png|framed|]]
Ligne 6 : Ligne 6 :
  
 
Ce premier livre fixe :
 
Ce premier livre fixe :
*[[droit des personnes (id)|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)|Personen Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
+
*[[droit des personnes (id)|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)|Personen Recht'' (n'''l)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
 
*[[droit de la famille (id)|Droit de la famille]] (''[[droit de la famille (nl)|Familie Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Keluarga'' (id))
 
*[[droit de la famille (id)|Droit de la famille]] (''[[droit de la famille (nl)|Familie Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Keluarga'' (id))
  
  
Livre I est composé par 19 chapitre :
+
Il est aussi composé par 19 chapitre :
  
 +
Table des matières
  
Chapitre I - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
+
:'''Chapitre I''' - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
 
+
:'''Chapitre II''' - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
Chapitre II - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
+
:'''Chapitre III''' - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
 
+
:'''Chapitre IV''' - Pour ce qui concerne le mariage
Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
+
:'''Chapitre V''' - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
 
+
:'''Chapitre VI''' - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
Chapitre IV - Pour ce qui concerne le mariage
+
:'''Chapitre VII''' - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
 
+
:'''Chapitre VIII''' - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
+
:'''Chapitre IX''' - Pour ce qui concerne la division des capitaux
 
+
:'''Chapitre X''' - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
+
:'''Chapitre XI''' - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
 
+
:'''Chapitre XII''' - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
+
:'''Chapitre XIII''' - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
 
+
:'''Chapitre XIV''' - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
+
:'''Chapitre XIV A''' - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
 
+
:'''Chapitre XV''' - Pour ce qui concerne la minorité et la tutelle
Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux
+
:'''Chapitre XVI''' - Pour ce qui concerne l'émancipation
 
+
:'''Chapitre XVII''' - Pour ce qui concerne le curatelle
Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
+
:'''Chapitre XVIII''' - Pour ce qui concerne l'absence
 
+
Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
+
 
+
Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
+
 
+
Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
+
 
+
Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
+
 
+
Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
+
 
+
Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la garde
+
 
+
Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation
+
 
+
Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le conservatorship
+
 
+
Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence
+

Version du 5 décembre 2006 à 01:35

{{ébauche}}

Indonésie > Droit privé > Droit civil > Code civil
Id flag.png


Ce premier livre fixe :


Il est aussi composé par 19 chapitre :

Table des matières

Chapitre I - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
Chapitre II - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
Chapitre IV - Pour ce qui concerne le mariage
Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux
Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la tutelle
Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation
Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le curatelle
Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence