Version du 3 décembre 2006 à 15:54

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Histoire du code civil hollandais (Nederlands Burgerlijk Wetboek)

Les codifications françaises (code napoléon, code pénal et code du commerce) sont en vigueur aux Pays-Bas de 1811 à 1838. A la fin de la colonisation française aux Pays-Bas en 1813, le gouvernement hollandais a crée, en se basant l'article 100 de la Constitution hollandaise 1814, un comité ayant travaillé sur le projet de codification nationale hollandaise.

Ce comité était présidé par Mr. J.M. Kemper. La plus grande source de la codification hollandaise est celle de la code napoléon, et les anciens droits hollandaise pour la petite partie. En 1816, J.M. Kemper a déposé un rapport de ce projet au roi hollandais. Cependant, ce rapport n'a pas été accepté par les juristes belges (à ce temps là, les Pays-Bas et la Belgique étaient unis dans un royaume) car ils ont préféré le code napoléon a rempli beaucoup plus dans le code civil hollandais que les anciens droits hollandais.

Après un petit changement sur le projet de code civil, J.M. Kemper l'a déposé au parlement hollandais, ce projet appelé aussi Ontwerp Kemper, mais les membres belges du parlement (dirigé par P. Th. Nicolai qui était le Président du cour d'appel à Liège, Belgique) ont encore opposé ce projet en se basant la même raison que avant.

Après la mort de Kemper, P. Th. Nikolai a devenu le président de ce comité. Celui qui a fait entrer la grande majorité du code napoléon dans le code civil hollandais. Par contre, les anciens droits hollandais y était un petit peu. C'est pourquoi, nous pouvons dire que le nederlands burgerlijk wetboek est la copie du code civil napoléon, comme Bellfroid a dit "het nieuwe burgerlijk wetboek was tenslotte slechts een herziene en verbeterde Code Napoléon geworden, waarin enkele oud-vaderlands rechtsinstelling zijn ingevoegd en enkele Franse rechtsinstellingen overeenkomsting oud-varderlandse rechtsbeginselen gewijzign zijn" (le code civil a été finalement devenu seulement la révision et l'amélioration du code Napoléon, dans lequel quelques vielles institutions hollandaises sont insérées et quelques institutions françaises sont adoptées aux principes d'anciens droits hollandais)

Le projet du code civil hollandaise a fini le 5 juillet 1830 mais à cause de la guerre entre les Pays-Bas et la Belgique, ce projet a mis en vigueur le 1 octobre 1838. Dans même temps, le gouvernement hollaindais a mis en vigueur :

1- Code du commerce (Nederlands Wetboek van Koophandel/WVK)

2- Organisation juridique hollandaise (Rechterlijke Organisatie/RO)

3- Code de procédure civile (Rechtsvordering/RV)

Histoire du code civil indonésien (Burgerlijk Wetboek ou Kitab Undang-Undang Hukum Perdata)

La chapitre III du code civil hollandais contient la principe de la concordance. Alors, le Nederlands burgerlijk wetboek a été devenu une exemple du code civil indonésien (à cette époque, l'Indonésie était encore appelé Nederlandsch-Indie).

Un comité a été mis en place pour construire le code civil de Nederlandsch-Indie (Burgerlijk Wetboek voor Nederlandsch-Indie). Ce comité a été présidé par Mr. C.J Scholten van Oud Haarlem. A côte de ce comité, le gouvernement hollandais a nommé Mr. CC. Hagemann comme le Président de la Cour Suprême (Hoggerechtshof) en Nederlansch-Indie.

Mr. CC. Hagemann a dû aider le comité pour faire la codification mais il n'a malheureusement pas réussi de remplir ce devoir. Alors, il est rentré aux Pays-Bas, et Mr. C.J. Scholten est devenu le Président de la cour suprême.

Au 31 octobre 1837, Mr. A.A. Van Vloten et Mr. Meyer sont devenus les membres du comité du projet de code civil indonésien. Ce comité a aussi raté. Alors, le gouvernement a refait le nouveau comité, présidé encore par C.J. Scholten, mais les membres etaient Mr. J. Schneither et Mr. J. van Nes.

Grâce à ce dernier comité, le Burgerlijk Wetboek voor Nederlandsch-Indie est promulgué au Journal Officiel (staatblad) n° 23 du 30 avril 1847, entré en vigueur le 1 janvier 1848.

Bien-que l'Indonésie est indépendante depuis le 17 aout 1945, le Burgerlijk Wetboek voor Nederlandsch-Indie est toujours en vigueur en se fondant de l'article 1er du règlement de transition de l'UUD 1945 : "Toutes les lois et règlements existants resteront valables jusqu'à ce que les nouvelles lois et les nouveaux règlements soient entrée en vigueur selon cette Constitution".

Le Burgerlijk Wetboek voor Nederlandsc-Indie est aujourd'hui appellé comme le Kitab Undang-Undang Hukum Perdata (KUHPer).

Lien externes

• Code civil indonésien en version anglaise
• Code civil indonésien en version anglaise (pdf)