Droit de la propriété intellectuelle (fr) : Différence entre versions
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*Edelman, Bernard, ''Propriété littéraire et artistique'', Dalloz, 1993 | *Edelman, Bernard, ''Propriété littéraire et artistique'', Dalloz, 1993 | ||
| − | *ERCIM, ''Les créations immatérielles et le droit'', Ellipses, 1998 | + | *ERCIM (sous la direction de M.Vivant), ''Les créations immatérielles et le droit'', Ellipses, 1998 |
| + | *ERCIM (sous la direction de M.Vivant), ''Les grands arrêts de la propriété intellectuelle'', Dalloz, 2002 | ||
*Foyer, Jean et Vivant, Michel, ''Le droit des brevets'', PUF, coll. « Thémis », 1990 | *Foyer, Jean et Vivant, Michel, ''Le droit des brevets'', PUF, coll. « Thémis », 1990 | ||
Version du 28 février 2006 à 14:47
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France
Le droit d'auteur
Le brevet
Bibliographie générale
- Chavanne, Albert et Burst, Jean-Jacques, Droit de la propriété industrielle, Dalloz, 5ème éd., 1998
- Edelman, Bernard, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 1993
- ERCIM (sous la direction de M.Vivant), Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, 1998
- ERCIM (sous la direction de M.Vivant), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2002
- Foyer, Jean et Vivant, Michel, Le droit des brevets, PUF, coll. « Thémis », 1990
- Gautier, Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, coll. « droit fondamental », 4ème éd., Paris, 2001
- Lucas, André et Lucas, Henri-Jacques, Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 2ème éd., Paris, 2000
- Mathély, Paul, Le nouveau droit français des brevets d'invention, Journal des notaires et des avocats, Paris, 1991
- Mousseron, Jean Marc, Traité des brevets, Librairies Techniques, 1984
- Pollaud-Dulian, Frédéric, Droit de la propriété industrielle, Montchrestien, Paris, 1999
- Pollaud-Dulian, Frédéric, Le droit d'auteur, Économica, coll. « Corpus droit privé », Paris, 2005
- Renouard, Augustin-Charles, Traité des droits d'auteurs, tome 1, Librairies Jules Renouard, Paris, 1838
- Schmidt-Szalewski, Joanna et Pierre, Jean-Luc, Droit de la propriété industrielle, Litec, 2ème éd., Paris, 2001
