Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Fonds de soutien à l'expression radiophonique (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
=INTRODUCTION=
+
{{ébauche (fr)}}
 +
[[France]] > [[Droit des médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la radiophonie (fr)|Droit de la radiophonie]]
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 +
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit public (fr)]][[Catégorie:Droit administratif (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]][[Catégorie:Droit de la radiophonie (fr)]]
  
=LES RESSOURCES DU FSER=
+
=Introduction=
  
 +
=Les ressources du FSER=
  
  
=LA COMMISSION DU FSER=
+
=La commission du FSER=
  
 
==Composition==
 
==Composition==
Ligne 13 : Ligne 17 :
 
==Moyens==
 
==Moyens==
  
=LES SUBVENTIONS ATTRIBUEES DANS LE CADRE DU FSER=
+
=Les subventions attribuées dans le cadre du FSER=
  
 
==Des subventions à caractères automatique==
 
==Des subventions à caractères automatique==
Ligne 21 : Ligne 25 :
 
==Une subvention à caractère sélectif==
 
==Une subvention à caractère sélectif==
  
=LES RECOURS CONTRE LE FSER=
+
=Les recours contre le FSER=
=NOTES ET REFERENCES=
+
=Voir aussi=
=LIENS EXTERNES=
+
{{moteur (fr)|"Fonds de soutien à l'expression radiophonique"}}
 +
=Liens externes=
 +
=Notes et références=
 +
<references />

Version du 11 juin 2009 à 23:23


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit des médias > Droit de la radiophonie

Fr flag.png

Introduction

Les ressources du FSER

La commission du FSER

Composition

Mission et attributions

Moyens

Les subventions attribuées dans le cadre du FSER

Des subventions à caractères automatique

La subvention d’installation

La subvention d’exploitation

La subvention d’équipement

Une subvention à caractère sélectif

Les recours contre le FSER

Voir aussi

Liens externes

Notes et références