Histoire du droit privé (fr) : Différence entre versions
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Version du 13 juin 2010 à 11:25
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France > Histoire du droit
Sommaire
L'Antiquité
L'Ancien Droit
Comme sous l'Antiquité, certains grands juristes ont laissé leur nom dans l'Histoire, en tant qu'auteur ou en tant que législateur. Certains d'entre eux illustrent le rayonnement d'une université, d'autres celui d'un monarque.
Caractères généraux de l'ancien droit
inégalitaire
- Existence des privilèges
- Discrimination envers les Juifs
18e siècle
Ainsi, au 18e siècle, Jean-Baptiste Furgole, né le 26 octobre 1690 , à Castel-Ferrus, dans l'Armagnac et mort en mai 4761, sera la source d'inspiration de d'Aguesseau. Il fit ses études à l'Université de Toulouse, et devint avocat au parlement de cette ville, posi- tion qu'il ne quitta plus. Si les rédacteurs du Code civil s'inspirèrent surtout des travaux de Pothier, d'Aguesseau qui fut, peut-on dire, le législateur de la France au dix-huitième siècle, puisque tous les édits de Louis XV, sur des matières de droit, furent rédigés par lui, d'Aguesseau s'inspira surtout des idées de Furgole. Il le chargea de rédige les questions proposées à tous les parlements de France sur les Donations, les Testaments et les Substitutions, qu'il se proposait de soumettre à des lois uniformes et précises. Furgole eut donc une grande part aux belles ordonnances de 1731, de 1735 et de 1747, qui furent rendues pour fixer la jurisprudence des divers parlements, sur ces matières.
La Révolution
Le Code civil
Voir aussi
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