Version du 16 août 2010 à 14:36

Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...' ' Recherche en droit français ‎

France > Histoire du droit 

L'Antiquité

L'Ancien Droit

Comme sous l'Antiquité, certains grands juristes ont laissé leur nom dans l'Histoire, en tant qu'auteur ou en tant que législateur. Certains d'entre eux illustrent le rayonnement d'une université, d'autres celui d'un monarque.

Les auteurs de l'Ancien droit

• Philippe de Beaumanoir (1250?-1296), auteur de Les coutumes du Beauvoisis, réédité en 1842, chez J. Renouard, Paris, par Beugnot, Auguste-Arthur (1797-1865). Éditeur scientifique. 2 vol. (CXXI-484, 538 p.), consultables sur Gallica.

• Bouteillier, auteur de Somme rurale.

Caractères généraux de l'ancien droit

Obscur et fragmentaire

L'ancien droit résulte en réalité de l'amalgame d'une multitude de droits. Le droit romain, enseigné à l'université, devait être conjugué avec les Coutumes du Royaume.

Les coutumes

Charles VII est le premier des rois qui ait ordonné, par les lettres patentes de Montil-Iez-Tours, de l'an 1453, que toutes les coutumes du royaume fussent rédigées par écrit, dans chaque bailliage, en présence des délégués royaux, pour être ensuite gardées, comme loi irréfragable. Mais dès l'an 1302, Philippe-le-Bel, en sa fameuse ordonnance Pro reformatione regni, avait ordonné la révision générale des Coutumes, et eas ad futuram memoriam registrari. Quoi qu'il en soit, l'ordonnance de 1453 ne reçut son exécution immédiate dans aucune province du royaume; et, malgré la volonté, souvent exprimée par nos rois, et notamment par Louis XI et Charles VIII, de la faire observer, elle n'a reçu son effet que sous Louis XII, et sous les rois ses successeurs.

La première rédaction officielle de la Coutume de Paris est celle de l'an 1510. La première et seule rédaction de la Coutume d'Auvergne fût arrêté le 1er mars 1511.

Le droit romain

Inégalitaire

Existence des privilèges

Discrimination envers les Juifs

Le retrait sur les juifs permettait d'interdire l'achat par un juif d'un bien appartenant à un chrétien, qu'il s'agisse d'une vente entre particuliers ou d'une vente aux enchères.

Ce mécanisme résulte non d'un texte mais de la jurisprudence du Conseil souverain de Colmar (Source Répertoire Guyot.

Par un arrêt du 31 mai 1747, le nommé Nathan Brunswic s'était rendu adjudicataire d'une maison appartenant à un chrétien en l'emportant sur l'enchère d'un autre chrétien, Henri Bach. Celui-ci saisit le Conseil souverain d'une requête qui fût accueillie sur réquisitions conformes d procureur général du roi au fin de se voir attribuer la maison pour la somme qu'il avait proposée de payer. Brunswic forma opposition contre cet arrêt mais sa requête fût rejetée par le conseil par un arrêt du 3 mai 1747.

Par la suite, une maison qui avait été adjugée à une veuve chrétienne fût vendu par elle à Isaac et Daniel Grumbach parce qu'elle se trouvait hors d'état d'en payer le prix. Les acheteurs payèrent le premier terme. Un bourgeois du nom d'Antoine Wintzer leur demanda à retirer la maison par droit de préférence, en offrant de payer l'équivalent du premier terme déjà versé. Il obtint satisfaction car le baili de Bollwiller fit droit à sa demande le 5 mai 1761. Sur appel, le Conseil souverain de Colmar confirma la solution déjà retenue par un arrêt du 26 janvier 1762 rendu sur conclusions conformes de l'avocat général. Les appelants indiquaient qu'admettre ce droit de retrait impliquait de priver les juifs de la protection que leur accordait le Roi puisqu'ils se trouvaient dans l'impossibilité d'acquérir une maison. L'intimé répondit que l'intérêt général s'opposait à ce que des villages entiers se trouvent ainsi finalement aux mains des juifs. Cette jurisprudence sera abrogé par la loi du 27 septembre 1791.

18e siècle

Si on connaît encore Pothier et Domat, leurs contemporains sont tombés dans l'oubli.

Ainsi, Etienne-Louis de Guyenne, né en 1712 à Orléans et ami de Pothier à l'œuvre de laquelle il collabora. Il est l'auteur de la préface et de certains éléments des Pandectes de Pothier. Il fût reçu avocat au Parlement de Paris, où il mourra le 23 avril 1767.

Ainsi, au 18e siècle, Jean-Baptiste Furgole, né le 26 octobre 1690 , à Castel-Ferrus, dans l'Armagnac et mort en mai 4761, sera la source d'inspiration de d'Aguesseau. Il fit ses études à l'Université de Toulouse, et devint avocat au parlement de cette ville, posi- tion qu'il ne quitta plus. Si les rédacteurs du Code civil s'inspirèrent surtout des travaux de Pothier, d'Aguesseau qui fut, peut-on dire, le législateur de la France au dix-huitième siècle, puisque tous les édits de Louis XV, sur des matières de droit, furent rédigés par lui, d'Aguesseau s'inspira surtout des idées de Furgole. Il le chargea de rédige les questions proposées à tous les parlements de France sur les Donations, les Testaments et les Substitutions, qu'il se proposait de soumettre à des lois uniformes et précises. Furgole eut donc une grande part aux belles ordonnances de 1731, de 1735 et de 1747, qui furent rendues pour fixer la jurisprudence des divers parlements, sur ces matières.

La Révolution

Le Code civil

• Code civil

• Esclavage

Voir aussi

• Trouver la notion histoire du droit privé dans l'internet juridique français