Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Licence d'exploitation cinématographique (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Nouvelle page : Julien.M)
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
Julien.M
+
Licence d'exploitation cinématographique (fr)
 +
Un article de Jurispedia, le droit partagé.
 +
Aller à : Navigation, Rechercher
 +
Julien.M
 +
 
 +
Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Licence_d%27exploitation_cin%C3%A9matographique_%28fr%29 »
 +
(Julien.M)

Version du 9 octobre 2008 à 16:59

Licence d'exploitation cinématographique (fr) Un article de Jurispedia, le droit partagé. Aller à : Navigation, Rechercher Julien.M

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Licence_d%27exploitation_cin%C3%A9matographique_%28fr%29 » (Julien.M)