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Régime juridique applicable aux réseaux sociaux (fr)

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Les réseaux sociaux sont de plus en plus nombreux de nos jours, en effet, depuis leurs apparitions, leurs nombres n'a cessé de croître. Le premier réseau social est apparu en 1995: Classmates.com. Depuis, le développement d'internet et l'apparition de nouvelles techniques de communications a facilité et accentué l'apparition de ces réseaux sociaux. C'est aux alentours des années 2000 que ces sites ont foisonnés. Les internautes sont très nombreux a avoir "succombé" à l'inscription sur l'un de ses réseaux, peu importe leur âge, profession etc, il existe des réseaux sociaux dans à peu près tous les domaines: amitiés, amour, professionnels...

La question qui se pose ces dernières années est celle de savoir comment réglementer légalement les réseaux sociaux à travers les différents problèmes qu'ils posent notamment en matière de droit à la vie privée, des questions d'usurpations d'identités ou encore du droit à l'oubli.

Les problèmes liés aux réseaux sociaux sont nombreux et l'on rencontre de plus en plus d'affaires relatives à ces derniers devant les tribunaux. Le juge se retrouve parfois désemparé face à ces questions car les réponses ne sont pas toujours évidente, ne se trouvant dans aucun texte.

Peu à peu, les réglementations apparaissent, tout comme les jurisprudences qui commençent à être nombreuses en la matière.

L'apparition des réseaux sociaux

L'émergence des réseaux sociaux est liée aux révolutions technologiques et techniques. Avec l'apparition de la technologie AJAX (JAVASCIPT + XML), les interactions sont devenues plus rapides, il était donc plus simple et plus agréable de consulter des pages internet.

Le terme réseau social désigne un ensemble d'identités sociales telles que des individus ou encore des organisations reliées entre elles par des liens créent lors des interactions sociales. Des sites internet permettent à l'internaute de s'y inscrire et d'y créer une carte d'identité virtuelle appelé "profil" le plus souvent. Le réseau social permet d'échanger avec les autres membres inscrits sur le même réseau, des messages, des vidéos, ou encore des photos. Le réseau social permet d'ajouter des "amis" et de gérer ainsi une liste de contacts.

La technologie du web 2.0 a également favorisé l'émergence des réseaux sociaux qui proposent aux internautes de publier du contenu: blog, audios, vidéos etc.

Le terme "réseau social" provient de John A. Barnes en 1954. Ils ont été découverts aux USA en 1995 mais n'ont été connus dans les autres continents qu'en 2004. Pourtant, en 1990, le terme réseau social apparaît. Après 1995, apparition du premier réseau de la sorte, les entreprises étaient réfractaires à utiliser ces réseaux qui étaient encore peu connus du public. Ce n'est que vers les années 2000, et plus particulièrement à la date du lancement de My Space en 2003 et de Facebook en 2004 que l'usage des réseaux à travers le monde a explosé.

A partir de là, non seulement le nombre d'utilisateurs a considérablement augmenté mais les entreprises ont également tenter de les intégrer dans leurs stratégies marketing.

La multiplicité des réseaux sociaux

La protection des données personnelles

Le respect de la vie privée

Le régime juridique applicable aux salariés

Le droit à l'oubli

Les acteurs de la protection

La commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Les lacunes du droit face aux réseaux sociaux

Les comparaisons à l'international

Harmonisation des législations à l'internationale ?

Liens externes

Références

Notes

Voir aussi