Contributions de cet utilisateur
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- 1 juin 2009 à 19:25 (diff | hist) . . (-1) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du droit communautaire)
- 1 juin 2009 à 19:24 (diff | hist) . . (+2) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du droit communautaire)
- 1 juin 2009 à 19:22 (diff | hist) . . (+123) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→Les définitions de l’œuvre audiovisuelle)
- 1 juin 2009 à 19:16 (diff | hist) . . (+139) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du droit communautaire)
- 1 juin 2009 à 19:09 (diff | hist) . . (-5) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→Le contrat de coproduction)
- 1 juin 2009 à 19:08 (diff | hist) . . (-4) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)
- 1 juin 2009 à 19:07 (diff | hist) . . (-30) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du droit communautaire)
- 1 juin 2009 à 19:05 (diff | hist) . . (+163) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du droit communautaire)
- 1 juin 2009 à 18:58 (diff | hist) . . (+115) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du Décret du 17 janvier 1990)
- 1 juin 2009 à 18:53 (diff | hist) . . (-3) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle pour l’éligibilité au Compte de soutien aux industries de programmes (COSIP))
- 1 juin 2009 à 18:53 (diff | hist) . . (+11) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle pour l’éligibilité au Compte de soutien aux industries de programmes (COSIP))
- 1 juin 2009 à 18:51 (diff | hist) . . (+13) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle pour l’éligibilité au Compte de soutien aux industries de programmes (COSIP))
- 1 juin 2009 à 18:48 (diff | hist) . . (+187) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle pour l’éligibilité au Compte de soutien aux industries de programmes (COSIP))
- 1 juin 2009 à 18:42 (diff | hist) . . (+148) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (→La définition de l’œuvre audiovisuelle au sens du code de la propriété intellectuelle)
- 1 juin 2009 à 18:38 (diff | hist) . . (+150) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)
- 1 juin 2009 à 18:33 (diff | hist) . . (+317) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)
- 1 juin 2009 à 17:50 (diff | hist) . . (-1) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)
- 1 juin 2009 à 17:46 (diff | hist) . . (+312) . . Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)
- 1 juin 2009 à 17:44 (diff | hist) . . (+17 123) . . N Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr) (Nouvelle page : Il n’existe pas de définition du contrat de (co)production audiovisuelle dans le code de la propriété intellectuelle. On se réfère, dès lors, à différents élèments pour p...)
- 26 mars 2009 à 17:53 (diff | hist) . . (+311) . . Télévision associative (fr)
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