Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...age d’ordre économique, de ce fait sous la Cinquième République cette politique aurait due se dérouler de la même manière. Or est crée un ministère ch ... national de la cinématographie (CNC), instrument de mise en œuvre de la politique de l'Etat dans le cinéma et dans la création audiovisuelle, tout en prés
    25 Kio (4 240 mots) - 30 juillet 2010 à 17:19
  • [[France]] > [[Science politique]] ...oncept de la conscience intérieure du législateur (fr)|Victor Hugo et le concept de la conscience intérieure du législateur]]
    507 o (76 mots) - 27 décembre 2011 à 09:10
  • [[Catégorie:Sociologie du droit]][[Catégorie:Science politique]] {{moteur (www)|"science politique"}}
    574 o (73 mots) - 13 novembre 2013 à 17:11
  • ...sir et habitude de gratuité croissant de la population qu’est crée le concept des journaux gratuits. ...vec les équilibres traditionnels de la presse quotidienne d’information politique et générale dite payante. La presse gratuite d’information est née sou
    17 Kio (2 893 mots) - 3 juillet 2011 à 21:50
  • ...emble bien que ce soit son fondement, dont le contenu est éthico-juridico-politique. En d'autres termes, c'est la constitution matériellement constitutionnell ...aversent sa genèse et sa vie, qui doit beaucoup au monde discordant de la politique.
    60 Kio (9 778 mots) - 24 décembre 2014 à 20:35
  • Un concept élaboré par la jurisprudence afin d’imputer tout ou partie des obligati • Ce concept est principalement utilisé dans les contentieux des licenciements collecti
    34 Kio (5 698 mots) - 22 avril 2014 à 12:25
  • Le concept de pratique concertée visé par l'article 5 n'a pas été défini, ni par ...aussi résulter de la création d'une entité afin de mettre en œuvre une politique anticoncurrentielle, mais la seule constitution d'un organe commun n'est pa
    31 Kio (5 111 mots) - 18 avril 2014 à 11:27
  • ... le nucléaire civil contrôlé et surveillé sous la coupe d l’AIEA. La politique internationale, la diplomatie sont très souvent, pour ne pas dire systéma ...l’indemnisation de la Fondation Greenpeace, une promotion économique et politique avec un Fonds pour assurer des liens amicaux entre les citoyens français e
    303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 22:51

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).