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  • Luxembourg
    {{Recherche (lu)}} =[[Droit privé (lu)|Droit privé]]=
    3 Kio (470 mots) - 22 mars 2014 à 15:54
  • Discussion utilisateur:Dr.Weiszberg
    Après l'avoir lu, je vais me permettre une ''mise en forme jurispédienne'' de cet article, ...ument est le nombre qui ne prouve rien comme vous le savez mais comme j'ai lu en mettant en forme l'article qu'il s'agissait d'un auteur célèbre. Maint
    53 Kio (7 935 mots) - 25 mars 2009 à 03:52
  • Constitution du canton de Berne
    ...onstitution du canton de Berne. Le texte complet (135 articles) peut être lu dans le [http://www.sta.be.ch/belex/f/ Recueil des lois du canton de Berne]
    13 Kio (2 162 mots) - 16 juin 2010 à 21:40
  • Droit des affaires (lu)
    {{ébauche (lu)}} [[Luxembourg]] > [[Droit privé (lu)|Droit privé]]
    25 Kio (3 946 mots) - 14 janvier 2011 à 10:28
  • Autorité de régulation des mesures techniques (fr)
    ...r exemple, un CD sur lequel une MTP a été introduite, pour pouvoir être lu, il devra être déchiffré par le lecteur de l’utilisateur. Les MTP peuv ...[[Code de la propriété intellectuelle (fr)|CPI]] prévoient que “Les [[personne morale (fr)|personnes morales]] et les établissements ouverts au public vi
    55 Kio (9 245 mots) - 12 octobre 2009 à 22:59
  • Droit des sûretés et de la faillite (lu)
    {{ébauche (lu)}} [[Luxembourg]] > [[Droit privé (lu)|Droit privé]]
    8 Kio (1 344 mots) - 19 mars 2014 à 20:16

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