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- ...e fois dans la démission, le Président Français fondateur de la [[Vème République]], [[Gaulle, Charles de|Charles de Gaulle]]. .... Mais l'élection du [[Président de la République (fr)|Président de la République]] au [[suffrage universel direct]] rendu possible après le [[référendum]3 Kio (513 mots) - 6 janvier 2007 à 10:12
- ...enfin au Nord par l’Algérie sur 956 km et la Libye sur 350 km. La République du Niger couvre une superficie d’environ 1267000 km<sup>2.</sup> Elle est ...e du Niger est le français. Le Niger est membre l’ ONU, de l'Assemblée parlementaire de la francophonie de même que de l'Organisation internationale de la fran43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
- ...ponible sur le [http://www.presidency.gov.lb/ site de la Présidence de la République Libanaise]. ...iban est une [[république démocratique (lb)|république démocratique]], parlementaire, fondée sur le respect des [[libertés publiques (lb)|libertés publiques]92 Kio (15 849 mots) - 6 mai 2010 à 20:30
- [[République islamique d'Iran]] > [[Introduction au droit iranien (ir)]] [[Catégorie:République islamique d'Iran]][[Catégorie:Droit public (ir)]][[Catégorie:Droit consti2 Kio (303 mots) - 6 janvier 2007 à 12:21
- La République de Pologne (Rzeczpospolita Polska) est une [[République parlementaire]] dont le régime est définie par la [[Constitution du 2 avril 1997 (pl)|C La République de Pologne est un État démocratique et unitaire.1 Kio (199 mots) - 27 septembre 2009 à 14:46
- ...www.assemblee-nationale.fr/12/amendements/3341/3341C0204.asp%22 amendement parlementaire] qui visait à lui ôter la moitié de ses moyens financiers, le président *le [[Médiateur de la République (fr)|Médiateur de la République]]11 Kio (1 737 mots) - 23 août 2010 à 11:55
- ...croyance]]", le Liban est donc une [[République parlementaire|République parlementaire]] avec un gouvernement centralisé, multi-confessionnel ...tenaient le poste de [[Président de la République (lb)|Président de la République]], le [[premier ministre (lb)|Premier ministre]] étant musulman [[Sunnite]2 Kio (357 mots) - 2 juillet 2007 à 07:39
- Le Liban est une [[République parlementaire|République parlementaire]] avec un gouvernement centralisé, multi - religieux ...tiens qui étaient une majorité détenaient le poste de président de la république, le premier ministre étant musulman Sunnite, le poste de chef du parlement28 Kio (4 826 mots) - 10 octobre 2007 à 13:06
- ... trois dirigeants politiques, qui ont dirigé le Liban après la deuxième République des années 1991. ... Liban est formée du [[Président de la République (lb)|Président de la République]] (le chrétien maronite), du [[Chef du parlement (lb)|Chef du parlement]]895 o (145 mots) - 5 janvier 2007 à 10:14
- ...SUP>e</SUP> ch. correctionnelle, 16 décembre 1994, ''Procureur de la République et EDF-GDF /XXXX ''et alii. sur DROIT-TIC : [http://www.droit-tic.com/ ...www.assemblee-nationale.fr/12/amendements/3341/3341C0204.asp%22 amendement parlementaire] proposant de retirer à la CNIL la moitié de ses moyens financiers</ref>&26 Kio (4 299 mots) - 26 mars 2008 à 12:00
- ...se fait par decret du [[Président de la République (cm)|Président de la République]] . A ce jour, l'Assemblée Nationale camerounaise compte 180 députés iss Pour son fonctionnement, les députés se regroupent en diverses [[commission parlementaire (cm)|commissions]] ayant chacune un rôle determiné. Ainsi, il existe par2 Kio (352 mots) - 10 janvier 2010 à 15:09
- ...politiques essentielles : l'une de la construction d'un État de monarchie parlementaire en reconnaissant le droit de protection de la France (représentants : [[Bu ...hi Minh a proclamé l'indépendance nationale, marquant la naissance de la République démocratique du Vietnam. Il fallait alors une Constitution pour le pays de5 Kio (822 mots) - 5 janvier 2007 à 09:56
- ===Le débat sous la [[IIIème République]]=== ...ité constitutionnel]] de treize membres présidé par le président de la République qui a pour compétence (''art. 91 de la Constitution de 1946'') d’examine26 Kio (3 958 mots) - 18 février 2013 à 18:05
- =Les institutions de la République= ... la Constitution du 26 août 1960 sera adoptée dans le cadre d'un régime parlementaire. La Constitution du 7 mars 1963 a permis la la première alternance le 19 m10 Kio (1 702 mots) - 17 décembre 2011 à 21:56
- NB: La constitution du 27 octobre 1946 instaurait la [[IVème République]] en France. Excepté son [[Constitution du 27 octobre 1946/Préambule|Pré ...s droits de 1789 et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République.48 Kio (8 212 mots) - 23 juin 2006 à 14:06
- ...tu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d'Outre-Mer qui manifestent la volonté d'y adhérer La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité dev89 Kio (14 858 mots) - 9 octobre 2010 à 13:14
- L'UUD 1945 a été remplacé par la Constitution de la République de l'Indonésie Unie (Konstitusi Republik Indonesia Serikat/KRIS). La naiss11 Kio (1 659 mots) - 24 avril 2012 à 13:23
- Sous la [[IIIe République (fr)|III<SUP>e</SUP> République]], les [[Décret-loi (fr)|décrets-lois]] non-ratifiés par le Parlement on ...constitutionnel]], le [[Président de la République (fr)|président de la République]] a mis en application l'art. 16 de la [[Constitution du 4 octobre 19514 Kio (2 281 mots) - 25 août 2009 à 18:39
- ...ision par laquelle le [[Président de la République (fr)|Président de la République]] se prononce en matière de [[Grâce (fr)|grâce]]. Il s'agit d'un acte pa ...sé des préjudices qu'il avait subi à la suite de l'appropriation par la République démocratique et populaire algérienne d'une école d'enseignement privé q30 Kio (4 791 mots) - 28 juillet 2008 à 08:54
- ... République de l'Indonésie Unie/KRIS à la Constitution de l'État de la République d'Indonésie Année 1945/UUD 1945= ...es gouvernementaux qui sont appliqué dans le monde. Il sont : le système parlementaire et le système présidentiel.15 Kio (2 411 mots) - 6 janvier 2007 à 12:41
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