Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Utilisateur:Damien B : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
-Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie
+
==Contributions==
  
-Le droit de rectification en matière de presse écrite
+
*[[Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (fr)|Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie]]
  
-Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion
+
*[[Le droit de rectification en matière de presse écrite (fr)|Le droit de rectification en matière de presse écrite]]
 +
 
 +
*[[Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion
 +
(fr)|Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion]]

Version du 8 juin 2010 à 12:11

Contributions

  • [[Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion

(fr)|Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion]]