Histoire du droit (ht)
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Mise en contexte
Haïti est la première république noire indépendante des colons Français le 1er janvier 1804. Elle est l’une des plus anciennes républiques de l’hémisphère occidental, immédiatement après celle des États-Unis d'Amérique. Elle se situe dans la mer des Caraïbes, plus particulièrement dans les Antilles. C’est un pays de rêve, une île pittoresque et splendide, une terre d’asile et hospitalière.
Elle s’étend sur une superficie de 27750 kilomètres carrés. L'An 2000, l'Institut Haïtien de Recherches Statistiques dénombre une population de 8 131 513 habitants. L’île d’Haïti fait partie intégrante des grandes Antilles au niveau de l’Amérique centrale. La République d’Haïti est limitée à l'est par la République dominicaine. La surpopulation constitue un problème majeur pour ce pays, doté d’un environnement parfois hostile.
Sommaire
Contexte historique
L'île d'Haïti, autrefois connue sous le nom d'Hispaniola (petite Espagne), fut découverte par Christophe Colomb en 1492. Elle constitue le premier territoire américain colonisé par les Espagnols, ses premiers colons. À cette époque, l'île compte plus d'1 million d'habitants, la plupart Indiens. En cinquante ans de colonisation, la population d’Indigènes réduit toutefois de moitié par les dures conditions de travail imposées par les colons dans les mines d'or. Les pénuries alimentaires et les épidémies souvent mortelles de varicelle et de rougeole contribuent aussi à la disparition des premiers habitants de cette île.
Pour les colons, la population indigène demeure donc peu nombreuse sur le territoire d'Haïti et celui de la République dominicaine. Après l'épuisement des mines d'or en 1530 et la découverte du Mexique et du Pérou, l'île d'Hispaniola perd tout son intérêt auprès des Espagnols. Les rares colons Espagnols restés sur place s'orientent alors dans la culture de la canne à sucre en faisant travailler dans leurs plantations des esclaves africains.
En 1697, l'Espagne cède la partie occidentale de l'île d'Hispaniola à la France. Dès la fin du XVIIIe siècle, Saint-Domingue devient l'une des plus riches colonies françaises, grâce à l'importance de sa production de sucre, de cacao et de coton. Il est important de mentionner que la richesse de cette colonie provient de 88% d'une population composée des esclaves importés d'Afrique. Elle compte près de 524 000 habitants, travaillant dans les grandes plantations de canne à sucre, de coton et de cacao. En 1795, la France réussit à obtenir tout le contrôle de cette île pittoresque et mystérieuse.
Après plusieurs soulèvements des esclaves, vite réprimés par les colons, les Noirs s'unissent sous la direction de Pierre-Dominique Toussaint Louverture, un esclave affranchi pour la lutte vers l'indépendance. Ce dernier finira cependant ses jours dans une prison française à la suite d'une trahison. Son successeur Jean-Jacques Dessalines, surnommé «le tigre», un ancien esclave inculte, réussit toutefois à chasser les Français en 1803 après avoir remporté une écrasante victoire sur la très grande armée de Napoléon Bonaparte. Il fait massacrer presque tous les colons blancs restés sur cette île à l'exception des médecins, des ingénieurs et autres personnes de la classe supérieure. Ensuite, il proclame l'indépendance de la colonie en 1804 en adoptant dans son acte d'indépendance ces paroles célèbres :
«Il nous faut la peau d'un blanc pour parchemin, son sang pour encre et son crâne pour écritoire...»
Les plantations, les raffineries de sucre, les canaux d'irrigation et les routes tombent progressivement en ruine au cours des années suivantes. En 1806, Dessalines est assassiné et son général en chef, Henri Christophe, lui succède à la tête du pays et prend le titre d'Empereur. Il entreprend alors de reconstruire le pays ravagé pendant les luttes d'indépendance. Le palais de Sans-Souci et la citadelle Laferrière qui se situent près du Cap-haïtien justifie la valeur de ce grand bâtisseur. Malheureusement, après le suicide de Christophe, plusieurs dictateurs militaires gravitent successivement la tête de ce pays. Et pourtant, rien ne change pour la classe majoritaire...
Ces révolutions laissent l’île dans une condition économique très critique jusqu'en 1915. Cette situation favorise l'intervention américaine sur le sol national pendant cette période. Les troupes américaines débarquent sur l’île et restent sur place jusqu’en 1934. Les américains réforment toute la structure administrative et économique de l'État, et entrainent une armée pour défendre leurs intérêts sur le plan local. En 1957, François Duvalier, médecin de campagne, est élu président avec l’appui du Général Kébreau. Peu de temps après, Duvalier installe une dictature féroce, grâce à sa police secrète et son corps de milices (tontons macoutes) supporté par les américains, pour faire régner la terreur sur la population haïtienne jusqu’a sa mort en avril 1971.
Durant sa dictature, l’économie de l’île se détériore systématiquement et les problèmes sociaux liés à la pauvreté et à la misère augmentent considérablement dans ce pays. Son fils, Jean Claude Duvalier, à peine âgé de 19 ans, le remplace alors à la tête de cette République. Les tontons macoutes continuent de terroriser la population et de nombreux dirigeants politiques sont emprisonnés, assassinés ou exilés afin de sauver leur vie.
Au cours d'élections malhonnêtes organisées en juillet 1985, Jean Claude Duvalier remporte près de 99% des suffrages exprimés, mais ses opposants refusent de cautionner cette magouille électorale. Les soulèvements populaires commençent à se multiplier dans les grandes villes et Duvalier est finalement contraint par le gouvernement américain de fuir le pays avec sa famille le 7 février 1986, vers la France.
Contexte politique
Depuis son indépendance, le 1er janvier 1804, Haïti est un pays qui a connu plus d’une quarantaine de coups d’État, organisés surtout par des militaires issus de l'armée de l'occupation américaine de 1915. À la chute de la dictature des Duvalier le 7 février 1986, cette République est dirigée par les militaires à l’exception d’une courte période de six mois marquée par la présidence de Lesly Manigat en 1988. M. Manigat est déposé par le général Henry Namphi en juin 1988, qui est lui-même renversé en septembre par le général Prosper Avril.
L'hostilité de plus en plus marquée de la population oblige le général Prosper Avril à démissionner en mars 1990. Me Ertha Pascal-Trouillot, la première femme juge de la Cour de cassation, assure alors la présidence provisoirement. En décembre 1990, Jean-Bertrand Aristide, un ancien prêtre des pauvres, est démocratiquement élu pour la première fois par le peuple haïtien. Bien avant sa prestation de serment, l’ancien ministre de l’intérieur des Duvalier, Dr Roger Lafontant, orchestre un coup d’État, colmaté par les militaires.
Après sept mois de gouvernance, M. Aristide est renversé par le général Raoul Cédras et ses acolytes après un coup d'Etat militaire sanglant qui a coûté la vie à des milliers d'haïtiens des couches défavorisées. Profitant d’un vide constitutionnel, Joseph Nérette devient alors président par intérim avec l’aide de l’armée, de la bourgeoisie locale et de la Central Intelligence Agency (CIA) en conservant le Parlement. En 1994, Emile Jonassaint est proclamé, lui aussi, président provisoire par les militaires qui ont renversé le président Aristide.
Cependant, Me Emile Jonassaint n’est pas reconnu à l'étranger, et ce pays a connu un embargo commercial de plus de trois ans qui a détruit toutes ses structures politico-socio-économiques et culturelles. En octobre 1994, le président Aristide retourne au pouvoir avec l’aide des États-Unis sous la couverture des Nations Unies, après avoir consenti un compromis politique avec la CIA, le Fonds Monétaire International et la Banque mondiale pour l’application du programme d’ajustement structurel dans le pays.
Ce programme consiste à imposer un modèle économique visant à privatiser les principales entreprises de cette République souveraine, à réduire ses dépenses au développement, à dévaluer sa monnaie nationale et à procéder au paiement du service de la dette au moyen des emprunts qui lui sont consentis par les institutions financières internationales.
En 1995, M. René Préval, ancien premier ministre du gouvernement Aristide, remporte les élections présidentielles sous la bannière du mouvement politique (LAVALAS), prôné par l’ancien prêtre Jean Bertrand Aristide. Le président Preval a connu des difficultés politiques énormes durant ses cinq années passées au palais présidentiel, mais il a quand même bien réussi à organiser des élections démocratiques, contestées par l’opposition formée des groupuscules politiques.
Le 7 février 2001, le président Aristide est encore une fois de retour au pouvoir et le Parlement est composé de plus de 90 % des membres de son parti politique (Famille Lavalas). Son parti est l'un des groupes politiques le mieux organisé, le plus riche et le plus populaire auprès des couches défavorisées. L'opposition est dépourvue d'une vision politique claire, voire un programme économique viable qui offre une alternative au parti «Famille Lavalas». La structure de l'opposition est fragmentaire, régressive et non évolutive. Le seul perdant constitue les couches défavorisées, les communautés paysannes et les jeunes. Haïti est un pays politiquement pauvre, économiquement faible, mais culturellement riche.
Contexte économique
Haïti est le pays le plus pauvre de tout l'hémisphère occidental selon les experts des Nations Unies. Son économie repose presque exclusivement sur l'agriculture qui emploie près de 60 % des actifs. Les terres cultivables ne représentent que 30 % du territoire, mais l'augmentation rapide de la population a contraint les agriculteurs à étendre leurs exploitations dans des zones peu fertiles et isolées. Le revenu annuel par habitant est inférieur à 917 $ US.
De nos jours, les terres cultivées occupent donc près de la moitié de la superficie totale. Depuis la destruction des grandes plantations de la canne à sucre au cours de la lutte pour l'indépendance, l'agriculture est surtout pratiquée dans de petites exploitations familiales. Celle-ci s'avère très morcelée à la suite d'héritages successifs, ce qui est préjudiciable à sa rentabilité. Les méthodes de culture utilisées en Haïti demeurent très rudimentaires.
Le secteur industriel est encore peu développé, et les principales usines se concentrent dans la capitale, Port-au-Prince. De taille moyenne, elles produisent du ciment, de l'huile, de la farine, du sucre, des conserves et des allumettes.
Depuis les années 60, l'économie haïtienne est surtout marquée par l'essor de l'industrie légère qui représente, au moins 35 % des exportations totales. Attirées par une main d’œuvre à bon marché, par l'absence de législations de travail et par des taxes peu élevées, plus de 200 compagnies étrangères ouvrent des succursales (industries de sous-traitance) au cours des dernières années dans la République d'Haïti.
L'industrie légère se spécialise dans la fabrication des équipements sportifs, des vêtements, des jouets et des équipements électriques. Actuellement, 7 % de la population active travaillent dans le secteur industriel. Les mines de bauxite jouent pendant quelques années un rôle économique important, mais elles sont désormais presque totalement épuisées.
Les grandes usines d'aluminium ont été contraintes de fermer leurs portes en 1983. Depuis 1980, l'industrie du tourisme, qui était jusque là relativement florissante, traverse une période difficile à cause du climat politique qui règne dans ce pays. Le réseau routier s'étend sur une longueur de 3200 kilomètres, mais 30 % de ces routes sont bitumées. Les autres routes sont impraticables pendant la saison pluvieuse. Le transport des marchandises s'effectue à dos d'homme ou grâce à des bêtes de trait.
Contexte démographique
Avec une densité de population de 257 personnes par kilomètre carré, Haïti constitue l'une des nations les plus peuplées du monde selon les Nations Unies. À l'heure actuelle, l'Institut Haïtien de Recherches Statistiques (IHRS) vient de récencer une population de 8 131 513 habitants. Le marché de l'emploi est donc saturé; l'administration publique est considérée comme le plus grand employeur. La population rurale représente près de 70 % de la population totale. Comme la plupart des capitales des pays du tiers monde, la croissance de la ville de Port-au-Prince est rapide et fulgurante.
En 1996, la population est estimée à 6,5 millions d’habitants. Quatre années plus tard, ce chiffre s'élève à plus de 8 millions d'habitants. Le territoire haïtien est subdivisé en 9 départements, 41 arrondissements, 145 communes, 7 quartiers, 565 sections communales et 83 circonscriptions électorales.
La capitale, Port-au-Prince abrite actuellement près de 2 millions habitants si l'on tient compte des nombreux bidonvilles qui l'entourent. Parmi les autres grandes villes, on peut citer : Cap-haïtien, Gonaïves, les Cayes, Jacmel et Jérémie, etc. Les Haïtiens sont les descendants directs des esclaves africains qui travaillaient pour le compte des Français dans les grandes plantations de cannes à sucre au XVIIe et au XVIIIe siècle. Par contre, on retrouve un peu de tout au niveau de la couleur (blancs, métisses, noirs ) sur cette île enchanteresse.
Langue créole et contexte culturel
La Constitution haïtienne du 29 mars 1987, consacre le français et le créole comme langues officielles. Le français reste et demeure la langue minoritaire, c’est la langue de communication d’une élite formée d’intellectuels issus de la classe moyenne et celle de la population immigrante, composée de Syriens, Jordaniens, Libanais, Israéliens, Américains, Français, Palestiniens, etc.
Près de 10 % des Haïtiens parlent toujours le français au quotidien et près de 30% comprennent très bien cette langue coloniale. Bien que la majorité de la population soit catholique, la culture africaine influence profondément la culture haïtienne. Le créole, l'une des langues officielles fondée sur divers emprunts au français, à l'espagnol et à l'anglais, est utilisé par plus de 80 % de la population haïtienne.
Au cours d’un discours aux Nations Unies en 1991, le Président Aristide est le premier qui a donné une dimension mondiale à sa langue maternelle, en s’adressant en créole à son peuple qui vient l’applaudir. Ce fait imprévisible a contribué au renforcement et à la reconnaissance internationale de cette langue. Près de 12 pays parlent le créole, mais l’orthographe et les règles grammaticales ne sont pas encore uniformisés ou normalisés. En 1982, les Nations Unies ont décrété 28 octobre, journée internationale pour la langue créole.
Des chercheurs linguistes haïtiens travaillent ardemment à la mise en place de structures grammaticales, de règles orthographiques et syntaxiques, de dictionnaires créoles, de manière à promouvoir cette langue au niveau mondial. Il y a une littérature créole très riche en Haïti; Oswald Durand est l’un des premiers poètes haïtiens à écrire des poésies dans sa langue maternelle. En 1980, sous la supervision du ministre Bernard, Haïti a connu sa première reforme éducative axée sur l’intégration du créole à l’enseignement primaire.
La plupart des Haïtiens pratiquent des rites vaudous où se mêlent des croyances à la fois africaines et catholiques. Ces cérémonies sont caractérisées par des danses rituelles ainsi que par le culte des morts. La magie y joue également un rôle essentiel, surtout dans le phénomène de la zombification. Il faut souligner qu'il y a une très grande différence entre le vaudou et la sorcellerie. Le vaudou demeure le trait caractéristique culturel de l'Haïtien, c'est ce qui identifie l'être haïtien à la mère nourricière l'afrique. Le régime alimentaire des haïtiens se compose surtout de maïs moulu, de manioc, de petit mil, de riz, de haricots et de fruits de toutes sortes.
Comme le revenu annuel moyen des Haïtiens dans les zones rurales est souvent inférieur à 350 $ US, la consommation des œufs, de la viande et du poisson s'avère très limitée. Toutefois, dans les campagnes, le problème de la malnutrition est loin d'être réglé. La malaria, la tuberculose, le tétanos et les hépatites sont très virulentes et souvent mortelles. Le taux de natalité et de mortalité infantile est très élevé dans ce coin de terre.
La plupart des médecins choisissent d'ouvrir leur cabinet dans la capitale afin d'attirer une clientèle fiable qui peut payer le coût de leurs services. À dire vrai, il n'y a qu'un médecin pour 10 000 habitants, surtout dans les provinces. Le taux d'analphabétisme (lire et écrire) atteint près de 45%. Selon les dernières estimations, il n'y a qu'un seul enseignant pour 150 élèves en âge scolaire. Seuls 20 % de ces élèves inscrits au primaire continuent leurs études secondaires, bien que l'enseignement public soit gratuit pour toute la population.
Contexte géographique
La République d'Haïti possède un relief bien plus montagneux que celui de la plupart des autres îles antillaises. Les principales chaînes de montagnes s'entrecoupent par des plaines parallèles orientées d'est en ouest. Le Massif du Nord est le prolongement direct de la cordillère centrale qui forme l'épine dorsale de la République dominicaine.
Au sud s'étend une longue et étroite péninsule formée par le Massif de la Hotte et le Massif de la Selle. Ce dernier abrite le plus haut sommet de la république d'Haïti: le Pic de la selle (2 680 mètres d'altitude). Entre ces deux régions montagneuses, le centre du territoire d'Haïti est caractérisé par l'alternance des plaines (le Cul de Sac, le fleuve de l'Artibonite et la Plaine du plateau central) et des montagnes (Chaîne des Matheux et Montagnes Noires).
La capitale, Port-au-Prince, se situe dans la plaine du Cul de Sac. La Plaine du Nord se trouve, quant à elle, dans le nord-est, près de la ville du Cap-haïtien. La grande variété des régimes climatiques fait écho à la complexité de la topographie de cette république. La partie du territoire comprise entre 17° et 20° de latitude Nord possède un climat tropical tempéré par les alizés, la proximité de l'Océan Atlantique et les montagnes.
Dans la plupart des régions, les températures demeurent relativement élevées tout au long de l'année et les variations de températures saisonnières sont presque et inexistantes. Les précipitations les plus abondantes sont enregistrées sur les versants montagneux les plus exposés aux vents provenant du Nord-Ouest. Sur les versants les moins exposés au vent et dans les vallées de Cul de Sac et d'Artibonite, la pluie est beaucoup moins élevée.
Les plaines du centre sont si arides que l'irrigation se révèle absolument indispensable au développement de l'agriculture de ce secteur. Les sécheresses prolongées de 1965, 1975, 1977 et de 1980 ont considérablement restreint les exportations de café et du sucre et se sont accompagnées d'une importante pénurie alimentaire.
En 1979 et en 1980, des ouragans dévastateurs ont ruiné une grande partie des récoltes. Les tremblements de terre fréquents et ont dévasté la capitale, Port-au-Prince à deux reprises au cours du XVIIIe siècle, ainsi que la ville du Cap-haïtien en 1842.
Végétation et faune
Autrefois, la République d'Haïti était couverte de vastes forêts de pins, mais celles-ci ont presque entièrement disparu. Elles ont, d'une part été défrichées pour permettre l'extension des terres cultivées, et d'autre part, été ravagées par de nombreux incendies. Le bois est le combustible le plus utilisé en Haïti. C'est pourquoi, le déboisement constitue un mal endémique dans ce pays; cette situation rend les terres cultivables très vulnérables en saisons pluvieuses. Tout ceci provoque l'érosion, la sécheresse et augmente la misère des habitants de cette République.
Quelques forêts de pins, d'acajous, de cèdres et de bois de rose subsistent encore sur les plus hauts versants montagneux, bénéficiant d'un climat humide. On rencontre également dans l'ensemble du territoire de nombreuses variétés de caféiers, de cacaotiers et de cocotiers sauvages. La république d'Haïti produit également de nombreux fruits tropicaux comme les avocats, les oranges, les agrumes et les mangues.
Dans les régions où le climat est subtropical, comme dans la vallée de l'Artibonite par exemple, la savane est entrecoupée de palmiers isolés. Dans les régions plus arides, comme la plaine du Cul de Sac, la végétation se compose presque exclusivement de cactus et de buissons épineux. Dans tout le territoire, les insectes sont nombreux. Parmi les espèces les plus communes, on compte les canards, les flamants roses, les pigeons sauvages, les tourterelles, les chevaux, les boeufs et les moutons.
