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Bibliographie élémentaire

  • Amselek, Paul, « Norme et loi », in Archives de philosophie du droit, Sirey, XXV, 1980, p.89, ISSN 0066-6564
  • Cabrillac, Rémy, Les codifications, Paris : Presses universitaires de France, 2002, 310 p. ISBN 2-13-050648-8
  • Deumier, Pascale et Revet, Thierry, « Sources du droit (problématique générale) », in D. Alland et S. Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF / Lamy, coll. « Quadrige », Paris, 2003, p.1430, ISBN 2-13-053936-X
  • Faure, Bertrand, « La crise du pouvoir réglementaire: entre ordre juridique et pluralisme institutionnel », AJDA 1998, chron., p.547, ISSN 0001-7728
  • Jestaz, Philippe, « Source délicieuse... (Remarques en cascades sur les sources du droit) », Revue trimestrielle de droit civil 1993, p.73, ISSN 0397-9873
  • Jestaz, Philippe, « Les sources du droit: le déplacement d'un pôle à l'autre », RTDciv. 1996, p.299, ISSN 0397-9873
  • Lehot, Mireille, « Propositions pour une rénovation de la théorie générale des sources du droit », Revue de recherche juridique , droit prospectif 2003, 4, p.2335, ISSN 0249-8731
  • Martin, Raymond, « Désinflation législative? », RTDCiv 1993, p.55, ISSN 0397-9873
  • Mouly, Christian, « La doctrine, source d'unification internationale du droit », Revue internationale de droit comparé 1986, 38, 2, p.351, ISSN 0035-3337
  • Oppetit, Bruno, Essai sur la codification, Paris : Presses universitaires de France, 1998, 91 p. ISBN 2-13-049239-8
  • Oppetit, Bruno, « Les réponses ministérielles aux questions écrites des parlementaires et l'interprétation des lois », Dalloz 1974, chron., p.107
  • Olivier, Jean-Michel, Les sources administratives du droit privé, thèse, Paris II, 1981
  • Osman, Filali, « Avis, directives, codes de bonne conduite, recommandations, déontologie, éthique, etc.: réflexion sur la dégradation des sources privées du droit », RTDciv., juill.-sept. 1995, 3, p.509, ISSN 0397-9873
  • Ost, François et Van de Kerchove, Michel, De la pyramide au réseau?, Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis, 2002, 596 p. ISBN 2-8028-0153-8
  • Ripert, Georges, Le déclin du droit, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1949, 225 p.
  • Ripert, Georges, Les forces créatrices du droit, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1955, et Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1998 (rééd), ISBN 2-275-00463-7
  • Roubier, Paul, « L'ordre juridique et la théorie des sources du droit », in Le droit privé français au milieu du xxe siècle, Études offertes à G. Ripert, Tome I, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1950, p.9 et s.
  • Savatier, René, « L'inflation législative et l'indigestion du corps social », Dalloz 1977, chron., p.43
  • Terré, François, « La « crise de la loi » », in, Sirey, XXV, coll. « Archives de philosophie du droit », 1980, p.17 ISSN 0066-6564
  • Troper, Michel, « Interprétation », in D. Alland et S. Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF / Lamy, coll. « Quadrige », Paris, 2003, p.843, ISBN 2-13-053936-X
  • Timsit, Gérard, « La régulation: naissance d'une notion », in Archipel de la norme, PUF, coll. « Les voies du droit », 1997, p.161 et s. ISBN 2-13-048348-8
  • Timsit, Gérard, «La loi : à la recherche du paradigme perdu », in Archipel de la norme, PUF, coll. « Les voies du droit », 1997, p.9 et s. ISBN 2-13-048348-8
  • Timsit, Gérard, «La codification : transcription ou transgression de la loi? », in Archipel de la norme, PUF, coll. « Les voies du droit », 1997, p.145 et s. ISBN 2-13-048348-8
  • Van de Kerchove, Michel et Ost, François, Le système juridique, entre ordre et désordre, Paris : Presses universitaires de France, 1988, coll. « Les voies du droit », 254 p. ISBN 2-13-041939-9
  • Vanderlinden, Jacques, « Contribution en forme de mascaret à une théorie des sources du droit au départ d'une source délicieuse », RTDciv. 1995, p.69, ISSN 0397-9873
  • Viandier, A., « La crise de la technique législative », Droits 1986, 4, p.79 ISSN 0766-3838
  • Wroblewski, J., « L'interprétation en droit: théorie et idéologie », Archives de Philosophie du Droit 1972, XVII, p.51 ISSN 0066-6564