Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...loppement constitutionnel britannique ont été réalisées par le vote du Bill of Rights en 1689 qui a limité les pouvoirs du Roi à gouverner par préro
    5 Kio (875 mots) - 23 janvier 2009 à 10:55
  • ... paix a été présenté le 23 décembre 2000 par le président américain Bill Clinton aux négociateurs israéliens et palestiniens. Sur le dossier des r
    5 Kio (839 mots) - 20 juin 2006 à 12:54
  • ''<small>Les dix premiers amendements, qui forment le [[Bill of Rights (us)|Bill of Rights]] ont été proposés par le premier congrès le 25 septembre 178
    52 Kio (8 861 mots) - 31 mars 2008 à 10:41
  • ... partie des priorités des gouvernements. Dan Glickman, ancien ministre de Bill Clinton et président de la MPAA depuis 2004, a d’ailleurs déclaré avec
    9 Kio (1 531 mots) - 30 juillet 2010 à 16:16
  • ...terdire l’importation. C’est le cas pour « l’album n°2 de Boule et Bill par Roba, jugé trop cruel à l’encontre des animaux<ref>[http://www.booj ...le chalet de celui qui devient dans cet épisode son amant, le journaliste Bill Thompson qui connaît son secret.
    58 Kio (9 749 mots) - 22 juillet 2010 à 14:49
  • ..., l’Assemblée britannique a voté un texte appelé le ''Digital Economy Bill''<ref>[http://www.publications.parliament.uk/pa/ld200910/ldbills/001/10001. ...ions.parliament.uk/pa/ld200910/ldbills/001/10001.i-ii.html Digital Economy Bill]
    14 Kio (2 291 mots) - 26 janvier 2012 à 21:37

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).