Résultats de la recherche
- * [[Index par code (fr) | Index par code]] : Accès au droit français par les codes ou articles *[[Histoire de l'enseignement du droit (fr)|Histoire de l'enseignement du droit]]7 Kio (949 mots) - 19 avril 2018 à 09:55
- ...à l’Ouest par le Burkina Faso sur 630 km, et le Mali sur une longueur de 821 km, au Sud par le Nigeria sur 1500 km et le Bénin sur environ 265 km ...t fossiles d'animaux ont été découverts. Le Musée national Boubou-Hama de Niamey comprend un pavillon réservé à ce thème.43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
- * [[Index par code (ir) | Index par code]] : Accès au droit iranien par les codes ou articles **[[Code civil (ir)|Code civil]]5 Kio (745 mots) - 12 septembre 2009 à 17:16
- = Une œuvre majeure de l'Institut: les "Principes d'UNIDROIT" = ... transnationales pour trouver un terrain d'entente, notamment par le biais de l'[[Institut international pour l'unification du droit privé]] (UNIDROIT).42 Kio (6 533 mots) - 24 avril 2010 à 10:10
- {{Recherche (de)}} * [[Index alphabétique (de)| Index alphabétique]] : Accès au droit allemand par son index alphabéti5 Kio (605 mots) - 12 novembre 2013 à 15:00
- {{ébauche (nl)}} [[Pays-Bas]] > [[Droit privé (nl)|Droit privé]] > [[Droit civil (nl)|Droit civil]]3 Kio (525 mots) - 14 juin 2009 à 19:32
- ...>Sur les contrats d'États, v. n° spécial de la Revue d'arbitrage, n° 3 de 2003 (p. 617 et s.)</ref>. ...moignages des chefs d'entreprises, des [[affidavits]], des procès verbaux de séance à l'aide souvent d'un(e) traducteur/trice) lié(e) par le secret p134 Kio (21 623 mots) - 28 avril 2010 à 10:37
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