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...s, ''L'accession à la souveraineté. le cas du Québec'', (Supplément de Daniel Turp), Les Presses de l'Université de Montréal, 1994 ISBN 0840503180

Borrillo, Daniel, ''Homosexuels. Quels droits ?, textes sélectionnés et commentés'', Pari

! Daniel Mayer || 1983-1992 || 1983-1986

...eur, 2004, 916 p., coll. Code, ISBN 2281123243, 1re éd. 2001, préface de Daniel Labetoulle ; les articles législatifs et réglementaires correspondants so

...ntrat: Cass. civ. 1re, 14 mai 1996, Rev.arb. 1997.534 lié à l'article de Daniel Cohen dans la même revue: Arbitrage et groupes de contrats, p. 471 s.</ref

...on ([[usus (fr)|usus]], [[fructus (fr)|fructus]], [[abusus (fr)|abusus]]). Daniel Gutmann donne un syllogisme intéressant sur la question : -Donc le droit de propriété est adapté aux réalités immatérielles<ref>Daniel Gutmann, « Du matériel à l'immatériel dans le droit des biens », Le dr

...e 2008, ''MySpace Inc c/ Jean-Yves L dit Lafesse, SARL L Anonyme, Monsieur Daniel L, Monsieur Hervé L''], [http://www.juriscom.net Juriscom.net], 29/10/2008

...uis 2004, la SACEM a ainsi soutenu une quarantaine de créateurs, tels que Daniel Mille, Tom Poisson, et Lycosia, dont les carrières sont aujourd’hui en p

...it été adjugée à une veuve chrétienne fût vendu par elle à Isaac et Daniel Grumbach parce qu'elle se trouvait hors d'état d'en payer le prix. Les ach

... 17 septembre 2008. Cosigné par des eurodéputés des groupes Verts (dont Daniel Cohn-Bendit), PSE, ALDE et PPE, le texte stipulait que toute « restriction

...is, 9juin 1998, ordonnance de référé, Estelle Hallyday c/ Valentin B et Daniel L, expertises 1998 n°219, p.319 ; CA Paris du 10 février 1999, 14ème cha

Daniel GOUDINEAU dans son [http://www.afcinema.com/IMG/pdf/rapportGoudineau.pdf ra Toujours Daniel GOUDINEAU dans son [http://www.afcinema.com/IMG/pdf/rapportGoudineau.pdf ra

En 1927, Martin Quigley, éditeur d’un journal consacré au cinéma, et Daniel Lord, un prêtre jésuite, créèrent un code, listant les sujets bannis ma

...ats: Cass. civ. 1re, 14 mai 1996, Rev.arb. 1997.534 lié à l’article de Daniel Cohen dans la même revue: Arbitrage et groupes de contrats, p. 471 s. ; cf * ANDRADE LEVY, Daniel de L’abus de l’ordre juridique arbitral - contributions de la doctrine