Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Licence libre (fr)
    *de Rocquefeuil, Benoit et Bourgeois, Matthieu, « Logiciel libre et licence CeCILL : une transposition fidèle des princi
    65 Kio (10 289 mots) - 29 août 2007 à 08:24
  • Arbitrage commercial international (int)
    * De Boisséson, Matthieu, ''Le droit français de l'arbitrage interne et international'', GLN-Joly,
    134 Kio (21 623 mots) - 28 avril 2010 à 10:37
  • Usage des noms de marques sur les réseaux sociaux (fr)
    *« L’usurpation d’identité numérique bientôt un nouveau délit » - Matthieu Prud’homme – Gazette du Palais, 24 avril 2010, n°114, p.8.
    7 Kio (1 088 mots) - 30 juillet 2010 à 17:43

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Matthieu »