Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...]] > [[Détermination de la juridiction compétente (fr)|La détermination de la juridiction compétente]] ...e de juridiction compétente en raison de la nature (I) et du montant (II) de l’affaire à juger.
    23 Kio (3 786 mots) - 7 octobre 2010 à 20:24
  • [[France]] > [[droit de la famille (fr)|droit de la famille]] ...tion au droit (fr)]][[Catégorie:droit processuel (fr)]][[Catégorie:droit de la famille (fr)]]
    2 Kio (305 mots) - 30 novembre 2009 à 20:24
  • ...signe les principes et usages d'une très grande flexibilité compte-tenu de leur essence: les principes et les usages anciennement dénommés us et co ...généraux en [[droit international privé]]</ref>. L'iniateur (dès 1964) de la Lex mercatoria fut le Professeur Berthold Goldman, dont un article est g
    10 Kio (1 443 mots) - 28 décembre 2011 à 21:36
  • ...ctère exécutoire du jugement]]. Le [[Code de procédure civile (fr)|Code de procédure civile]] pose des conditions strictes à l'exécution provisoire ...sera encadrée par le juge de l'exécution, conformément aux dispositions de la la loi du 9&nbsp;juillet 1991<ref>[[JORF:JUSX8900065L|loi n°&nbsp;91-65
    14 Kio (2 123 mots) - 27 juillet 2009 à 23:56
  • ...s médias (eu)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] ...Union européenne]][[Catégorie:Droit des médias (eu)]][[Catégorie:Droit de la télévision (eu)]]
    34 Kio (5 526 mots) - 14 juin 2009 à 17:59
  • ...es répondent à des conditions et des situations différentes. Le montant de la pension est déterminé soit d’un commun accord, soit sur décision du ...d’une demande de versement de pension alimentaire par l’un des membres de sa famille proche :
    6 Kio (1 096 mots) - 25 juin 2009 à 11:40
  • [[Indiana]] > [[Droit de la famille (us in)|Droit de la famille]] > [[autorité parentale (us in)|Autorité parentale]] ...érique]][[Catégorie:État (us)]][[Catégorie:Indiana]][[Catégorie:Droit de la famille (us in)]]
    8 Kio (1 435 mots) - 13 juillet 2009 à 18:26

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).