Résultats de la recherche
- ...nt multiple, conduisant l'armée arabe à entrer en Palestine à la fin du protectorat britannique. Se réunit à Jericho (Palestine) le sommet arabe qui prononce2 Kio (418 mots) - 29 septembre 2006 à 12:17
- ...es Nations]]. Après la Seconde Guerre mondiale, la Sarre fut placée sous protectorat français, jusqu'au [[référendum]] de 1956, dont le résultat fut la rét ... Nations]]. Après la Seconde Guerre mondiale, la Sarre fut placée sous [[protectorat]] français, conformément à la [[Constitution (de_sl)|Constitution du 155 Kio (762 mots) - 30 décembre 2013 à 19:34
- ...en regrettable, n'aura pas poursuivi ce rythme, ni maintenu l'intérêt du protectorat en ce qui concerne le droit et la production législative. Pire, aujourd'hu12 Kio (2 116 mots) - 6 janvier 2007 à 10:18
- ...itués dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France'' de leur ressort territorial.11 Kio (1 736 mots) - 15 septembre 2008 à 13:55
- ...voir naviguer dans ce labyrinthe de textes qui remonte à 1912 (traité de protectorat franco-marocain). L’avocat, qui suit quotidiennement l’évolution des t32 Kio (5 493 mots) - 22 juin 2008 à 22:14
- ...ars 1912 conclu entre la [[France]] et le [[Maroc]] pour l'organisation du Protectorat français dans l'[[Empire Chérifien]]. A partir du 1<sup>er</sup> février1 Kio (168 mots) - 28 décembre 2008 à 13:45
- Avant le [[protectorat (ma)|protectorat français]], le [[droit musulman]] qui était appliqué au [[Maroc]] ne fai18 Kio (2 946 mots) - 1 mars 2010 à 09:11
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