Résultats de la recherche

...e fois dans la démission, le Président Français fondateur de la [[Vème République]], [[Gaulle, Charles de|Charles de Gaulle]]. .... Mais l'élection du [[Président de la République (fr)|Président de la République]] au [[suffrage universel direct]] rendu possible après le [[référendum]

...enfin au Nord par l’Algérie sur 956  km et la  Libye sur 350 km. La  République du Niger couvre une superficie d’environ 1267000 km^2. Elle est ...e du Niger est le français. Le Niger est membre l’ ONU, de l'Assemblée parlementaire de la francophonie de même que de l'Organisation internationale de la fran

...ponible sur le [http://www.presidency.gov.lb/ site de la Présidence de la République Libanaise]. ...iban est une [[république démocratique (lb)|république démocratique]], parlementaire, fondée sur le respect des [[libertés publiques (lb)|libertés publiques]

[[République islamique d'Iran]] > [[Introduction au droit iranien (ir)]] [[Catégorie:République islamique d'Iran]][[Catégorie:Droit public (ir)]][[Catégorie:Droit consti

La République de Pologne (Rzeczpospolita Polska) est une [[République parlementaire]] dont le régime est définie par la [[Constitution du 2 avril 1997 (pl)|C La République de Pologne est un État démocratique et unitaire.

...www.assemblee-nationale.fr/12/amendements/3341/3341C0204.asp%22 amendement parlementaire] qui visait à lui ôter la moitié de ses moyens financiers, le président *le [[Médiateur de la République (fr)|Médiateur de la République]]

...croyance]]", le Liban est donc une [[République parlementaire|République parlementaire]] avec un gouvernement centralisé, multi-confessionnel ...tenaient le poste de [[Président de la République (lb)|Président de la République]], le [[premier ministre (lb)|Premier ministre]] étant musulman [[Sunnite]

Le Liban est une [[République parlementaire|République parlementaire]] avec un gouvernement centralisé, multi - religieux ...tiens qui étaient une majorité détenaient le poste de président de la république, le premier ministre étant musulman Sunnite, le poste de chef du parlement

... trois dirigeants politiques, qui ont dirigé le Liban après la deuxième République des années 1991. ... Liban est formée du [[Président de la République (lb)|Président de la République]] (le chrétien maronite), du [[Chef du parlement (lb)|Chef du parlement]]

...SUP>e</SUP> ch. correctionnelle, 16&nbsp;décembre 1994, ''Procureur de la République et EDF-GDF /XXXX ''et alii. sur DROIT-TIC&nbsp;: [http://www.droit-tic.com/ ...www.assemblee-nationale.fr/12/amendements/3341/3341C0204.asp%22 amendement parlementaire] proposant de retirer à la CNIL la moitié de ses moyens financiers</ref>&

...se fait par decret du [[Président de la République (cm)|Président de la République]] . A ce jour, l'Assemblée Nationale camerounaise compte 180 députés iss Pour son fonctionnement, les députés se regroupent en diverses [[commission parlementaire (cm)|commissions]] ayant chacune un rôle determiné. Ainsi, il existe par

...politiques essentielles : l'une de la construction d'un État de monarchie parlementaire en reconnaissant le droit de protection de la France (représentants : [[Bu ...hi Minh a proclamé l'indépendance nationale, marquant la naissance de la République démocratique du Vietnam. Il fallait alors une Constitution pour le pays de

===Le débat sous la [[IIIème République]]=== ...ité constitutionnel]] de treize membres présidé par le président de la République qui a pour compétence (''art. 91 de la Constitution de 1946'') d’examine

=Les institutions de la République= ... la Constitution du 26 août 1960 sera adoptée dans le cadre d'un régime parlementaire. La Constitution du 7 mars 1963 a permis la la première alternance le 19 m

NB: La constitution du 27 octobre 1946 instaurait la [[IVème République]] en France. Excepté son [[Constitution du 27 octobre 1946/Préambule|Pré ...s droits de 1789 et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République.

...tu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d'Outre-Mer qui manifestent la volonté d'y adhérer La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité dev

L'UUD 1945 a été remplacé par la Constitution de la République de l'Indonésie Unie (Konstitusi Republik Indonesia Serikat/KRIS). La naiss

Sous la [[IIIe République (fr)|III<SUP>e</SUP> République]], les [[Décret-loi (fr)|décrets-lois]] non-ratifiés par le Parlement on ...constitutionnel]], le [[Président de la République (fr)|président de la République]] a mis en application l'art.&nbsp;16 de la [[Constitution du 4 octobre 195

...ision par laquelle le [[Président de la République (fr)|Président de la République]] se prononce en matière de [[Grâce (fr)|grâce]]. Il s'agit d'un acte pa ...sé des préjudices qu'il avait subi à la suite de l'appropriation par la République démocratique et populaire algérienne d'une école d'enseignement privé q

... République de l'Indonésie Unie/KRIS à la Constitution de l'État de la République d'Indonésie Année 1945/UUD 1945= ...es gouvernementaux qui sont appliqué dans le monde. Il sont : le système parlementaire et le système présidentiel.