Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ... procédures ont été conservées, les juges de la Division du Banc de la Reine statuent selon la procédure orale et contradictoire du Common law, et ceux
    4 Kio (627 mots) - 24 octobre 2010 à 18:16
  • Le chef d'État est la Reine du Canada, également Reine du [[Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord]]. Le gouverneur général est le représentant de la Reine, il est de fait choisi par le [[premier ministre (ca)|Premier ministre]] du
    2 Kio (347 mots) - 30 mai 2007 à 11:28
  • ...rée et établie par un acte fait dans la première année du règne de la Reine Elizabeth, sur tous les domaines et pais qui appartenaient alors, ou qui ap ...t ordonné par ledit acte, passé dans la première année du règne de la Reine Elizabeth, ou quelqu'autre serment substitué en son lieu et placé par auc
    20 Kio (3 354 mots) - 5 janvier 2007 à 10:21
  • ...sultat d'un accord entre le répresentant du gouvernement indonésie et la reine Yuliana à la Conference de la table ronde à Den-Haag (les Pays-Bays) au 2
    11 Kio (1 659 mots) - 24 avril 2012 à 13:23
  • ... procédures ont été conservées, les juges de la Division du Banc de la Reine statuent selon la procédure orale et contradictoire du Common law, et ceux
    4 Kio (626 mots) - 24 octobre 2010 à 18:17
  • Quant à M6, elle est aujourd’hui la reine des « grandes chaines » en matière de télé-tirelire. Elle lance d’ab
    8 Kio (1 469 mots) - 14 juin 2009 à 16:19
  • ...n belge reprend du service en 1953 avec la diffusion du couronnement de la Reine Elisabeth II. A partir de ce jour, des émissions belges seront retransmise
    26 Kio (4 412 mots) - 31 août 2010 à 20:41
  • La reine-mère, Catherine de Médicis, appuya ces lettres d'une ...geait le fameux colloque de Poissy, convoqué, d'après les désirs de la reine-mère, Catherine de Médicis,
    28 Kio (4 855 mots) - 19 juillet 2013 à 09:40
  • ...ler recueillir les déclarations du [[roi (fr)|roi]] et de la [[reine (fr)|reine]] après la fuite manquée de Varennes (juin 1791).
    10 Kio (1 816 mots) - 11 avril 2014 à 09:44

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).