Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Loi relative à la communication audiovisuelle (ma)
    ...7ComAudioVis_Fr.pdf BULLETIN OFFICIEL- N° 5288 - 3février 2005 - EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE.]</small> Dahir n° 1-04-257 du 25 kaada 1425 (7 janvier 2005) portant promulgation de la loi n° 77-03 relative à la communication audiovisuelle.
    77 Kio (12 382 mots) - 10 avril 2010 à 18:15
  • Protection de la langue française sur l'internet (fr)
    ...it des médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de l'internet (fr)|Droit de l'internet]] ...Droit public (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]][[Catégorie:Langue (fr)]]
    28 Kio (4 696 mots) - 7 janvier 2011 à 15:21
  • Synthèse de la directive Services de médias audiovisuels (eu)
    ...s médias (eu)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] ...Union européenne]][[Catégorie:Droit des médias (eu)]][[Catégorie:Droit de la télévision (eu)]]
    34 Kio (5 526 mots) - 14 juin 2009 à 17:59
  • Droit à l'image des sportifs (fr)
    “L’important est de participer”. Cette célèbre maxime de Pierre de Coubertin ne peut économique, au cours du siècle dernier, et le merchandising de l’image des sportifs est devenu un
    21 Kio (3 553 mots) - 14 octobre 2010 à 13:48
  • Droit applicable à l'affiche du film (fr)
    ...culier aux dispositions juridiques prévues pour les œuvres publicitaires de commande. ...rit. En tant que tel, le [[Code de la propriété intellectuelle (fr)|Code de la propriété intellectuelle]] assure sa protection.
    31 Kio (4 999 mots) - 25 juin 2010 à 14:29

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Temps_prohibé_(de) »