Droit aérien (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Liens externes) |
(→Textes législatifs) |
||
Ligne 24 : | Ligne 24 : | ||
− | =Textes | + | =Textes= |
* [[JORF:EQUA0000620A|Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé ]] | * [[JORF:EQUA0000620A|Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé ]] |
Version du 22 novembre 2006 à 11:47
Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
France >
Voir aussi
Liens externes
- Trouver la notion "Droit aérien" dans l'internet juridique français
- Direction Générale de l'Aviation Civile - DGAC
- Académie Nationale de l'Air et de l'Espace - ANAE
- Fédération Française Aéronautique - FFA
- Fédération Française de Planeur Ultra-Léger Motorisé
- Fédération Française de Vol à Voile
- Fédération française de vol libre
- Fédération Française d'Aérostation : des liens vers les sites spécialisés
- Fédération française des constructeurs amateurs et des aéronefs de collection
- Association française de la voltige aérienne - AFVA