Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Juridiction administrative suprême : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(Une révision intermédiaire par un utilisateur est masquée)
Ligne 1 : Ligne 1 :
−
{{ébauche}}
+
{{ébauche (droit comparé)}}
 
[[Catégorie:droit public]]
 
[[Catégorie:droit public]]
  
Ligne 6 : Ligne 6 :
 
=Rôle=
 
=Rôle=
  
−
=Les Conseils d'État et hautes juridictions administratives dans le monde=
+
=Les hautes juridictions administratives dans le monde=
 
* [[Image:dz_flag.png|20px|]] [[Conseil d'État (dz)|Algérie]]
 
* [[Image:dz_flag.png|20px|]] [[Conseil d'État (dz)|Algérie]]
 
* [[Image:at_flag.png|20px|]] [[Cour suprême administrative (at)|Autriche]]
 
* [[Image:at_flag.png|20px|]] [[Cour suprême administrative (at)|Autriche]]

Version actuelle en date du 6 janvier 2007 à 09:45

Cet article est une ébauche en droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

Historique

Rôle

Les hautes juridictions administratives dans le monde

Liens externes

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Juridiction_administrative_suprême&oldid=26647 »