Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Modèle:Index (fr) : B : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m (B)
(B)
 
Ligne 3 : Ligne 3 :
 
:*[[Logement familial (fr)#baux |Bail d'habitation assurant le logement de la famille]]
 
:*[[Logement familial (fr)#baux |Bail d'habitation assurant le logement de la famille]]
 
* '''Banque'''
 
* '''Banque'''
:*[[Présomptions de pouvoir (fr)#bancaire | Présomption de pouvoir en matière bancaire (régimes matrimoniaux)]]
+
**[[Présomptions de pouvoir (fr)#bancaire | Présomption de pouvoir en matière bancaire (régimes matrimoniaux)]]
 +
*[[Barreau (fr)|Barreau]]
 +
*[[Bâtonnier (fr)|Bâtonnier]]
 +
*[[Bien (fr)|Bien]]

Version actuelle en date du 6 mars 2007 à 08:37

B

  • Bail