Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Discussion:Domaine public en droit public (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(2 révisions intermédiaires par 2 utilisateurs sont masquées)
Ligne 2 : Ligne 2 :
 
:Bonne idée. Je procèderai à la création de cette page demain, s'il n'y a pas d'opposition.
 
:Bonne idée. Je procèderai à la création de cette page demain, s'il n'y a pas d'opposition.
 
:[[Utilisateur:Pierre|Pierre]] 28 mars 2007 à 13:48 (CEST)
 
:[[Utilisateur:Pierre|Pierre]] 28 mars 2007 à 13:48 (CEST)
 +
::Aucune, bonne suggestion. Merci
 +
::[[Utilisateur:Hughes-Jehan Vibert|Hughes-Jehan]]  |  [[Discussion_Utilisateur:Hughes-Jehan_Vibert|  ✍]] 28 mars 2007 à 15:41 (CEST)
 +
:::J'ai ajouté, bien vu! [[Utilisateur:Remus|Remus]] [[Discussion Utilisateur:Remus|<small>(discuter)</small>]] 28 mars 2007 à 20:08 (CEST)

Version actuelle en date du 28 mars 2007 à 19:08

Je suggère de faire de cette page une page d'homonymie redirigeant vers une page concernant le domaine public en droit administratif et une autre sur le domaine public en droit d'auteur

Bonne idée. Je procèderai à la création de cette page demain, s'il n'y a pas d'opposition.
Pierre 28 mars 2007 à 13:48 (CEST)
Aucune, bonne suggestion. Merci
Hughes-Jehan | 28 mars 2007 à 15:41 (CEST)
J'ai ajouté, bien vu! Remus (discuter) 28 mars 2007 à 20:08 (CEST)