Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Belgique : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m (Divers)
 
(8 révisions intermédiaires par 3 utilisateurs sont masquées)
Ligne 18 : Ligne 18 :
 
*[[Droit commercial (be)|Droit commercial]]
 
*[[Droit commercial (be)|Droit commercial]]
 
==[[Droit civil (be)|Droit civil]]==
 
==[[Droit civil (be)|Droit civil]]==
* [[Obligations (be)|Droit des obligations]]
+
* [[Droit des obligations (be)|Droit des obligations]]
 
* [[Droit des biens (be)|Droit des biens]]
 
* [[Droit des biens (be)|Droit des biens]]
 
* [[Droit des contrats et de la responsabilité civile (be)|Droit des contrats et de la responsabilité civile]]
 
* [[Droit des contrats et de la responsabilité civile (be)|Droit des contrats et de la responsabilité civile]]
 
* [[Droit des personnes (be)|Droit des personnes]]
 
* [[Droit des personnes (be)|Droit des personnes]]
 
* [[Droit  de la famille (be)|Droit  de la famille]]
 
* [[Droit  de la famille (be)|Droit  de la famille]]
* [[Droit judiciaire (be)|Droit judiciaire]]
+
* [[Droit patrimonial de la famille (be)|Droit patrimonial de la famille]]
 +
 
 +
==[[Droit judiciaire (be)|Droit judiciaire]]==
 +
 
 +
* [[La compétence de l'ordre judiciaire(be)|La compétence de l'ordre judiciaire]]
 +
* [[La justice de paix(be)|La justice de paix]]
 +
* [[Le tribunal de police: compétences civiles (be)|Le tribunal de police: compétences civiles]]
 +
* [[Le tribunal de première instance (be)|Le tribunal de première instance]]
 +
* [[Le tribunal de commerce (be)|Le tribunal de commerce]]
 +
* [[Le tribunal du travail (be)|Le tribunal du travail]]
 +
* [[La Cour d'appel (be)|La Cour d'appel]]
 +
* [[La Cour du travail (be)|La Cour du travail]]
 +
* [[La Cour de cassation (be)|La Cour de cassation]]
 +
* [[La procédure civile (be)|La procédure civile]]
 +
 
 +
==[[Droit du travail (be)|Droit du travail]]==
 +
 
  
 
| width="50%" valign="top" style="border: 1px solid #000000;font: 9.0pt Verdana;"|
 
| width="50%" valign="top" style="border: 1px solid #000000;font: 9.0pt Verdana;"|
  
 
=[[Droit public (be)|Droit public]]=
 
=[[Droit public (be)|Droit public]]=
* [[Histoire du droit public belge (be)|Histoire du droit public belge]]
+
* [[Histoire du droit public (be)|Histoire du droit public belge]]
* [[Les institutions avant 1830 (be)|Les institutions avant 1830]]
+
* [[Institutions avant 1830 (be)|Les institutions avant 1830]]
 
----
 
----
  
Ligne 47 : Ligne 63 :
 
* [[Texte et structure de la Constitution (be)|Texte et structure de la Constitution]]
 
* [[Texte et structure de la Constitution (be)|Texte et structure de la Constitution]]
 
* [[Libertés publiques (be)|Les libertés publiques]]
 
* [[Libertés publiques (be)|Les libertés publiques]]
* [[L'État fédéral (be)|L'état fédéral]]
+
* [[État fédéral (be)|L'État fédéral]]
* [[Instutions régionales (be)|Les institutions régionales]]
+
* [[Institutions régionales (be)|Les institutions régionales]]
 
* [[Institutions communautaires (be)|Les institutions communautaires]]
 
* [[Institutions communautaires (be)|Les institutions communautaires]]
 
* [[Relations internationales (be)|Les relations internationales]]
 
* [[Relations internationales (be)|Les relations internationales]]
Ligne 54 : Ligne 70 :
 
* [[Monarchie (be)|La monarchie]]
 
* [[Monarchie (be)|La monarchie]]
 
* [[Procédure de révision de la Constitution (be)|La procédure de révision de la Constitution]]
 
* [[Procédure de révision de la Constitution (be)|La procédure de révision de la Constitution]]
 +
* [[La Cour constitutionnelle (be)|La Cour constitutionnelle]]
 +
* [[Les élections (be)|Les élections]]
  
 
==[[Droit de l'environnement (be)|Droit de l'environnement]]==
 
==[[Droit de l'environnement (be)|Droit de l'environnement]]==
  
* [[Principes généraux (be)|Principes généraux]]
+
* [[Principes généraux du droit de l'environnement (be)|Principes généraux]]
* [[Le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire (be)|Le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire]]
+
* [[Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire (be)|Le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire]]
  
 
==[[Droit fiscal (be)|Droit fiscal]]==
 
==[[Droit fiscal (be)|Droit fiscal]]==
  
==[[Sciences politiques (be)|Sciences politiques]]==
+
==[[Droit de la sécurité sociale (be)|Droit de la sécurité sociale]]==
  
* [[Le statut des partis politiques dans le droit public belge (be)|Le statut des partis politiques dans le droit public belge]]
+
==[[Droit pénal et de la procédure pénale (be)|Droit pénal et de la procédure pénale]]==
* [[Le statut des syndicats dans le droit public belge (be)|Le statut des syndicats dans le droit public belge]]
+
  
 +
* [[Le droit pénal (be)|Le droit pénal]]
 +
* [[La procédure pénale (be)|La procédure pénale]]
 +
 +
==[[Sciences politiques (be)|Sciences politiques]]==
 +
 +
* [[Statut des partis politiques dans le droit public (be)|Le statut des partis politiques dans le droit public belge]]
 +
* [[Statut des syndicats dans le droit public (be)|Le statut des syndicats dans le droit public belge]]
  
 
==Divers==
 
==Divers==
  
 +
*[[Université (be)|Université]]
 
*[[Grands juristes : Belgique|Grands juristes belges]]
 
*[[Grands juristes : Belgique|Grands juristes belges]]
 
*[[Ordre Professionnel (be)|Ordres Professionnels Juridiques]]
 
*[[Ordre Professionnel (be)|Ordres Professionnels Juridiques]]
Ligne 79 : Ligne 104 :
  
 
|}
 
|}
 +
[[Catégorie:État (int)]]
 +
 +
[[ar:بلجيكا]]
 +
[[de:Belgien]]
 +
[[en:Belgium]]
 +
[[es:Bélgica]]
 +
[[nl:België]]
 +
[[zh:比利时]]

Version actuelle en date du 12 novembre 2013 à 13:59

Be flag.png


Régions et Communautés de Belgique

Région de Bruxelles-Capitale · Région wallonne · Communauté / Région flamande · Communauté française · Communauté germanophone ·


Recherche en droit belge Be flag.png
Google Custom Search

Droit privé


Droit des affaires

Droit civil

Droit judiciaire

Droit du travail

Droit public


Droit administratif

Droit constitutionnel

Droit de l'environnement

Droit fiscal

Droit de la sécurité sociale

Droit pénal et de la procédure pénale

Sciences politiques

Divers