Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit civil (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(→‎Matières)
m
 
(43 révisions intermédiaires par 12 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
−
{{ébauche}}
+
{{ébauche (fr)}}
−
  [[France]]
+
  [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]]
−
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
+
 
[[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit civil (fr)]]
 
[[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit civil (fr)]]
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]<br/>
  
−
<small>'''NB''':Vous pouvez intégrer sur jurispedia un lien direct vers un article du Code civil accessible en ligne sur le site de [http://www.legifrance.gouv.fr legifrance] en suivant cette syntaxe:
+
=Le droit objectif=
  
−
<nowiki>[[CCfr:9|9]]</nowiki> donnera accès à l'article [[CCfr:9|9]] du Code civil</small>
+
==Les différentes branches du droit==
  
−
==Matières==
+
À l'origine, le [[droit civil]] était l'ensemble des règles de [[droit privé (fr)|droit privé]] mais de nombreuses matières s'en sont détachées. Le droit civil demeure comme droit commun, c'est-à-dire comme le droit ayant vocation à s'appliquer à défaut de disposition spécifique&nbsp;: au travers des interstices laissés par les réglementations spécifiques, on aperçoit le droit commun en contre-jour.
  
−
* [[Obligations (fr)|Obligations]]
+
Il constitue aujourd'hui le droit commun par rapport aux règles qui se sont constituées en discipline propres, comme par exemple  : le [[Droit commercial (fr)|droit commercial]].
−
* [[Preuve (fr)| Preuve]]
+
−
* [[Régimes matrimoniaux (fr)| Régimes matrimoniaux]]
+
−
* [[Vocabulaire juridique du Droit civil (fr) | Vocabulaire juridique du Droit
+
−
civil]]
+
−
* [[Les juridictions françaises(fr) |Les juridictions françaises]]
+
  
−
{{Plan Obligations (fr)}}
+
On distingue dans le droit civil :
  
−
===[[Preuve (fr)| Preuve]]===
+
* [[Droit des obligations (fr)|Droit des obligations]]
 +
* [[Droit des personnes (fr)|Droit des personnes]]
 +
* [[Droit de la famille (fr)|Droit de la famille]]
 +
* [[régime matrimonial (fr)|Droit des régimes matrimoniaux]]
 +
* [[succession (fr)|Droit des successions]]
 +
* [[Droit des biens (fr)|Droit des biens]]
 +
* [[Contrat spécial (fr)|Droit des contrats spéciaux]]
 +
* [[Droit des sûretés (fr)|Droit des sûretés]]
 +
* [[Preuve civile (fr)| Droit de la preuve civile]]
  
−
{{Plan Régimes matrimoniaux (fr)}}
+
==Les sources de droit==
  
−
==Plan==
+
*Les [[Traité international (fr)|traités internationaux]]
−
===Vocabulaire juridique du Droit civil===
+
*La loi
 +
:La [[Loi (fr)|loi]]
 +
:[[Application de la loi dans le temps (fr)|L'application de la loi dans le temps]]
 +
::[[Promulgation (fr)|La promulgation de la loi]]
 +
::[[Publication (fr)|La publication de la loi]]
 +
::[[Erratum (fr)|Les rectifications de la loi]]
 +
::[[Abrogation de la loi (fr)|L'abrogation de la loi]]
  
−
:*[[Notion de meubles et immeubles (fr)|Notion de meubles et immeubles]]  
+
*La [[Jurisprudence (fr)|jurisprudence]] est-elle une source de droit&nbsp;?
−
:*[[Contrat (fr)|Contrat]]  
+
*La [[Doctrine (fr)|doctrine]] est-elle une source de droit&nbsp;?
−
:*[[Obligation contractuelle (fr)|Obligation contractuelle]]  
+
*Les [[Sources écrites du droit administratif (fr)#Les actes administratifs unilatéraux exécutoires|actes du pouvoir réglementaire]]
  
 +
=Les droits subjectifs=
 +
*[[Preuve civile (fr)|La preuve des droits subjectifs]]
  
−
----
 
−
LIENS EXTERNES
 
  
 +
Vous trouverez ici le [[Vocabulaire juridique du droit civil (fr)|vocabulaire juridique du droit civil]].
 +
 +
=Bibliographie=
 +
 +
*Aubert, Jean-Luc, ''Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil'', 10<sup>ème</sup> édition, Paris : Armand Colin, 2004, 366 p. ISBN 2247055249
 +
*[[Carbonnier, Jean]] (1908-2003), ''Droit civil. Volume I, (Introduction. Les personnes. La famille, l'enfant, le couple)'' 27<sup>ème</sup> édition, Paris : Presses universitaires de France, 2004, 1496 p. ISBN 2130547397
 +
*Cornu, Gérard, ''Droit civil: introduction, les personnes, les biens'', 12<sup>ème</sup> édition, Paris : Montchrestien, 2005, 733 p. ISBN 2707614262
 +
*Douchy-Oudot, Mélina, ''Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille'', 3<sup>ème</sup> édition, Paris : Dalloz, 2005, 424 p. ISBN 2247060862
 +
 +
 +
=Liens externes=
 +
{{Moteur (fr)|droit civil}}
 
*[http://www.institut-de-france.fr/bibliotheques/expos_biblinst/Code_civil.doc Présentation de documents sur le thème&nbsp;: Le Code civil des Français (21&nbsp;mars 1804)], Bibliothèque de l'Institut de France (Document Word)
 
*[http://www.institut-de-france.fr/bibliotheques/expos_biblinst/Code_civil.doc Présentation de documents sur le thème&nbsp;: Le Code civil des Français (21&nbsp;mars 1804)], Bibliothèque de l'Institut de France (Document Word)
 +
*[http://lexmachine.fr/droit-civil/ Actualité du droit civil]
 +
 +
 +
 +
[[de:Zivilrecht (fr)]]
 +
[[en:Civil law (fr)]]

Version actuelle en date du 8 avril 2016 à 23:48


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search
‎
France > Droit privé
Fr flag.png

Le droit objectif

Les différentes branches du droit

À l'origine, le droit civil était l'ensemble des règles de droit privé mais de nombreuses matières s'en sont détachées. Le droit civil demeure comme droit commun, c'est-à-dire comme le droit ayant vocation à s'appliquer à défaut de disposition spécifique : au travers des interstices laissés par les réglementations spécifiques, on aperçoit le droit commun en contre-jour.

Il constitue aujourd'hui le droit commun par rapport aux règles qui se sont constituées en discipline propres, comme par exemple  : le droit commercial.

On distingue dans le droit civil :

Les sources de droit

La loi
L'application de la loi dans le temps
La promulgation de la loi
La publication de la loi
Les rectifications de la loi
L'abrogation de la loi

Les droits subjectifs


Vous trouverez ici le vocabulaire juridique du droit civil.

Bibliographie

  • Aubert, Jean-Luc, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, 10ème édition, Paris : Armand Colin, 2004, 366 p. ISBN 2247055249
  • Carbonnier, Jean (1908-2003), Droit civil. Volume I, (Introduction. Les personnes. La famille, l'enfant, le couple) 27ème édition, Paris : Presses universitaires de France, 2004, 1496 p. ISBN 2130547397
  • Cornu, Gérard, Droit civil: introduction, les personnes, les biens, 12ème édition, Paris : Montchrestien, 2005, 733 p. ISBN 2707614262
  • Douchy-Oudot, Mélina, Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille, 3ème édition, Paris : Dalloz, 2005, 424 p. ISBN 2247060862


Liens externes

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Droit_civil_(fr)&oldid=54142 »