Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Décision juridictionnelle (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(4 révisions intermédiaires par 3 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{{Ébauche (fr)}}
  [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit processuel (fr)|Droit processuel]] > [[Procédure civile (fr)|Procédure civile]] > [[Les régles générales de procédure civile (fr)|Les régles générales de procédure civile]]
+
  [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit processuel (fr)|Droit processuel]] > [[Procédure civile (fr)|Procédure civile]] > [[Règles générales de procédure civile (fr)|Les règles générales de procédure civile]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
[[catégorie:France]][[Catégorie : Droit privé (fr)]][[Catégorie : Droit processuel (fr)]][[Catégorie :Procédure civile (fr)]][[Catégorie : Les régles générales de procédure civile (fr)]]
+
[[catégorie:France]][[Catégorie : Droit privé (fr)]][[Catégorie : Droit processuel (fr)]][[Catégorie :Procédure civile (fr)]]
  
*La notion de la décision juridictionnelle
+
*La notion de décision juridictionnelle
 
*Le régime juridique de la décision juridictionnelle
 
*Le régime juridique de la décision juridictionnelle
*Les différentes catégories de la décision juridictionnelle
+
*[[Catégorie de décision juridictionnelle (fr)|Les différentes catégories de décision juridictionnelle]]
*[[Les effets de la décision juridictionnelle (fr)|Les effets de la décision juridictionnelle ]]
+
*[[Effets de la décision juridictionnelle (fr)|Les effets de la décision juridictionnelle ]]
**[[L'autorité de la chose jugée (fr)|L'autorité de la chose jugée]]
+
**[[Autorité de la chose jugée (fr)|L'autorité de la chose jugée]]
 
**Le dessaisissement du juge
 
**Le dessaisissement du juge
 
**Le caractère déclaratif ou constistutif du jugement
 
**Le caractère déclaratif ou constistutif du jugement
 
**Le caractère exécutoire du jugement
 
**Le caractère exécutoire du jugement
 +
 +
 +
=Voir aussi=
 +
{{moteur (fr)|"décision juridictionnelle"}}

Version actuelle en date du 2 septembre 2007 à 13:13


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit privé > Droit processuel > Procédure civile > Les règles générales de procédure civile
Fr flag.png


Voir aussi