Droit aérien (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Liens externes) |
|||
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
− | {{ébauche}} | + | {{ébauche (fr)}} |
[[France]] > [[Droit aérien (fr)| ]] | [[France]] > [[Droit aérien (fr)| ]] | ||
[[Image:fr_flag.png|framed|]] | [[Image:fr_flag.png|framed|]] |
Version actuelle en date du 2 septembre 2007 à 04:57
Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
|
France >
Textes
- Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé , sur Légifrance
Voir aussi
Liens externes
- Trouver la notion "Droit aérien" dans l'internet juridique français
- Direction Générale de l'Aviation Civile - DGAC
- Bureau d'Enquêtes et d'Analyses (BEA)
- Groupement pour la Sécurité de l'Aviation Civile (GSAC)
- Académie Nationale de l'Air et de l'Espace - ANAE
- Fédération Française Aéronautique - FFA
- Fédération Française de Planeur Ultra-Léger Motorisé
- Fédération Française de Vol à Voile
- Fédération française de vol libre
- Fédération Française d'Aérostation : des liens vers les sites spécialisés
- Fédération française des constructeurs amateurs et des aéronefs de collection
- Association française de la voltige aérienne - AFVA