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=Bibliographie= | =Bibliographie= | ||
* Collée, Michel et Claude Quétel, ''Histoire des maladies mentales'', Paris: 1994, Éd. PUF, coll. Que sais-je ? n°2345, 127 p. ISBN 2-13-039895-2 | * Collée, Michel et Claude Quétel, ''Histoire des maladies mentales'', Paris: 1994, Éd. PUF, coll. Que sais-je ? n°2345, 127 p. ISBN 2-13-039895-2 | ||
+ | * Association pour le développement des recherches en santé mentale et en psychiatrie (A.D.R.S.M.P.), Robatel, Nathatie (coord.), ''Folie, droit, citoyenneté, justice : rapport final'', Paris : MIRE, 1990, 65 p. | ||
+ | * Joly, Paola, ''L'hospitalisation des personnes atteintes de troubles mentaux et le droit pénal'', 2003, mémoire DESS, Droit de la santé : Bordeaux, 93 p. | ||
+ | * Ramassamy, Réza, ''Les conflits de conceptions entre le droit et la médecine à propos de la démence'', 1994, mémoire DESS, Droit de la santé : Bordeaux, 112 p. | ||
+ | *[http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k766831.zoom.f1 Dr. H. Legrand Du Saulle, ''Étude médico-légale sur l'interdiction des aliénés et sur le conseil judiciaire ; suivie de Recherches sur la situation juridique des fous et des incapables à l'époque romaine''], A. Delahaye et E. Lecrosnier, Paris, 1881 | ||
+ | *[http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k769381 Dr. H. Legrand Du Saulle, ''Les hystériques : état physique et mental, actes insolites, délictueux et criminels''], J.-B. Baillière et fils, Paris, 1883 | ||
+ | *[http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k76998w Dr. H. Legrand Du Saulle, '' La folie devant les tribunaux''], F. Savy, Paris, 1864 | ||
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* [[Trouble mental comme cause de non-imputabilité en droit pénal (fr)|Trouble mental comme cause de non-imputabilité en droit pénal]] | * [[Trouble mental comme cause de non-imputabilité en droit pénal (fr)|Trouble mental comme cause de non-imputabilité en droit pénal]] |
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Le terme de démence a été indiqué dans le Code pénal de 1810 en référence au terme utilisé a l'époque. Or, avec l'avénement de la psychanalyse et de la psychiatrie moderne le terme démence a changé de sens.
La démence désigne une altération physique du fonctionnement mental. Il s'agit d'une dégénérescence du système nerveux. Les formes de démence les plus connues sont Parkinson, Alzheimer, la maladie de Pick, la sclérose en plaques ou la trisomie 21. le nouveau Code pénal de 1994 a modifié le terme pour adapter la terminologie au sens moderne du mot démence. Car aujourd'hui l'article 122-1 concerne également des maladie purement psychologique comme la paranoïa ou la schyzophrénie. Cela explique l'utilisation des deux termes dans l'article 122-1 (trouble psychique ou neuropsychique). Les troubles psychiques concernent les altérations psychologiques (paranoïa, schizophrénie, bouffée délirante aiguë, etc.) et les troubles neuropsychiques comme la démence.
Bibliographie
- Collée, Michel et Claude Quétel, Histoire des maladies mentales, Paris: 1994, Éd. PUF, coll. Que sais-je ? n°2345, 127 p. ISBN 2-13-039895-2
- Association pour le développement des recherches en santé mentale et en psychiatrie (A.D.R.S.M.P.), Robatel, Nathatie (coord.), Folie, droit, citoyenneté, justice : rapport final, Paris : MIRE, 1990, 65 p.
- Joly, Paola, L'hospitalisation des personnes atteintes de troubles mentaux et le droit pénal, 2003, mémoire DESS, Droit de la santé : Bordeaux, 93 p.
- Ramassamy, Réza, Les conflits de conceptions entre le droit et la médecine à propos de la démence, 1994, mémoire DESS, Droit de la santé : Bordeaux, 112 p.
- Dr. H. Legrand Du Saulle, Étude médico-légale sur l'interdiction des aliénés et sur le conseil judiciaire ; suivie de Recherches sur la situation juridique des fous et des incapables à l'époque romaine, A. Delahaye et E. Lecrosnier, Paris, 1881
- Dr. H. Legrand Du Saulle, Les hystériques : état physique et mental, actes insolites, délictueux et criminels, J.-B. Baillière et fils, Paris, 1883
- Dr. H. Legrand Du Saulle, La folie devant les tribunaux, F. Savy, Paris, 1864
Voir aussi
- Trouver la notion démence dans l'internet juridique français
- Trouble mental comme cause de non-imputabilité en droit pénal