Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit de l'informatique (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m (Bibliographie indicative)
 
(10 révisions intermédiaires par 7 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
  [[France]] > [[Droit privé (fr)]] > [[Droit de l'informatique (fr)]]
+
{{ébauche (fr)}}
[[Image:fr_flag.png|framed|Drapeau]]
+
  [[France]] > [[Droit privé (fr)]] >  
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[catégorie:France]] [[Catégorie:Droit privé (fr)]] [[Catégorie:Droit civil (fr)]] [[Catégorie:Droit de l'informatique (fr)]]
 
[[catégorie:France]] [[Catégorie:Droit privé (fr)]] [[Catégorie:Droit civil (fr)]] [[Catégorie:Droit de l'informatique (fr)]]
–––––
 
  
  
 +
=Bibliographie indicative=
  
 +
* Informatique et libertés, sous la dir. A. BENSOUSSAN, éd. Francis Lefebvre, 4e. éd. Paris, 2010.
 +
* Informatique, Télécoms, Internet, sous la dir. A. BENSOUSSAN, éd. Francis Lefebvre, 4e. éd. Paris, 2008.
 +
* Droit de l’internet, par C. CASTETS-RENARD, éd. Lextenso-Montchrestien, 2010.
 +
* Pratique du droit de l'informatique et de l'Internet, A. HOLLANDE, X. LINANT DE BELLEFONDS, 6e édition, Dalloz, 2008.
 +
* Contrats informatiques et électroniques 2010/2011, Ph. LE TOURNEAU, 6e édition, Dalloz, 2010.
 +
* Lamy Droit de l’informatique et des réseaux, sous la dir. M. VIVANT, éd. LAMY, 2010.
  
----
+
=Voir aussi=
Liens externes
+
{{moteur (fr)|"Droit de l'informatique"}}
----
+
*[[Responsabilité des intermédiaires techniques de l'internet (fr)|Responsabilité des intermédiaires techniques de l'internet (fournisseurs d'accès et hébergeurs)]]
 +
*[[Contrat informatique (fr)|Contrats informatiques]]
 +
* [[Régime juridique du logiciel (fr)‎|Régime juridique du logiciel]]
 +
* [[Régime juridique des bases de données (fr) | Régime juridique des bases de données]]

Version actuelle en date du 25 mars 2011 à 10:01


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit privé (fr) > 
Fr flag.png


Bibliographie indicative

  • Informatique et libertés, sous la dir. A. BENSOUSSAN, éd. Francis Lefebvre, 4e. éd. Paris, 2010.
  • Informatique, Télécoms, Internet, sous la dir. A. BENSOUSSAN, éd. Francis Lefebvre, 4e. éd. Paris, 2008.
  • Droit de l’internet, par C. CASTETS-RENARD, éd. Lextenso-Montchrestien, 2010.
  • Pratique du droit de l'informatique et de l'Internet, A. HOLLANDE, X. LINANT DE BELLEFONDS, 6e édition, Dalloz, 2008.
  • Contrats informatiques et électroniques 2010/2011, Ph. LE TOURNEAU, 6e édition, Dalloz, 2010.
  • Lamy Droit de l’informatique et des réseaux, sous la dir. M. VIVANT, éd. LAMY, 2010.

Voir aussi