Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Contrat informatique (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
 +
{{ébauche}}
 
  [[France]] > [[Droit privé (fr)]] > [[Droit de l'informatique (fr)]]
 
  [[France]] > [[Droit privé (fr)]] > [[Droit de l'informatique (fr)]]
  
Ligne 8 : Ligne 9 :
 
*[[Contrat de fourniture d'application hébergée (fr)|Contrat de fourniture d'application hébergée]]
 
*[[Contrat de fourniture d'application hébergée (fr)|Contrat de fourniture d'application hébergée]]
 
*[[Contrat "clé en mains" (fr)|Contrat "clé en mains" ]]
 
*[[Contrat "clé en mains" (fr)|Contrat "clé en mains" ]]
 +
*[[Objet du contrat électronique (fr)|Objet du contrat électronique]]
  
  
*[[Objet du contrat électronique (fr)|Objet du contrat électronique]]
+
=Liens externes=
 +
* Chercher de l'information relative au {{Moteur (fr)|contrat informatique}}

Version du 9 novembre 2006 à 21:22

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

France > Droit privé (fr) > Droit de l'informatique (fr)
Fr flag.png



Liens externes

  • Chercher de l'information relative au
  • Trouver la notion contrat informatique dans l'internet juridique français