JurisPedia:Demander un article : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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| − | * | + | * L'huissier et la saisie (France) |
| + | * La disponibilité dans la fonction publique hospitalière ([[France]]) | ||
* En France, le maire d'une commune peut-il etre président d'une association? | * En France, le maire d'une commune peut-il etre président d'une association? | ||
* droit des sociétés ([[Turquie]]) | * droit des sociétés ([[Turquie]]) | ||
* Le droit d'auteur, en particulier lors de publications sur Internet. | * Le droit d'auteur, en particulier lors de publications sur Internet. | ||
* Schengen / Royaume-Uni / Communauté Européenne / carte de séjour | * Schengen / Royaume-Uni / Communauté Européenne / carte de séjour | ||
Version du 26 juillet 2005 à 13:30
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Demande d'article sur :
- L'huissier et la saisie (France)
- La disponibilité dans la fonction publique hospitalière (France)
- En France, le maire d'une commune peut-il etre président d'une association?
- droit des sociétés (Turquie)
- Le droit d'auteur, en particulier lors de publications sur Internet.
- Schengen / Royaume-Uni / Communauté Européenne / carte de séjour
