Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit pénal (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
Ligne 16 : Ligne 16 :
 
Le droit pénal est considéré en [[France]] comme faisant partie du [[droit privé (fr)|droit privé]], pourtant, ce droit sert bien à [[peine (fr)|punir]] les conduites et atteintes contre la société. Le droit pénal regroupe plusieurs branches, Le [[Droit pénal général (fr)|droit pénal général]], le [[Droit pénal spécial (fr)|droit pénal spécial]] enfin la [[procédure pénale (fr)|procédure pénale]]. D'autres branches du droit sont également liées aux droit pénal comme le droit relatif à l'exécution des peines, le droit pénitentiaire ainsi que l'application des peines.
 
Le droit pénal est considéré en [[France]] comme faisant partie du [[droit privé (fr)|droit privé]], pourtant, ce droit sert bien à [[peine (fr)|punir]] les conduites et atteintes contre la société. Le droit pénal regroupe plusieurs branches, Le [[Droit pénal général (fr)|droit pénal général]], le [[Droit pénal spécial (fr)|droit pénal spécial]] enfin la [[procédure pénale (fr)|procédure pénale]]. D'autres branches du droit sont également liées aux droit pénal comme le droit relatif à l'exécution des peines, le droit pénitentiaire ainsi que l'application des peines.
  
−
|width="50%"  valign="top" width="50%" style="border-top: 1px solid black; border-right: 1px solid black; border-bottom: 1px solid black; border-left: 1px solid black;"|
 
−
=[[Droit pénal général (fr)|Droit pénal général]]=
 
−
=[[Droit pénal spécial (fr)|Droit pénal spécial ]]=
 
−
*Les [[infraction contre les personnes (fr)|infractions contre les personnes]]
 
−
**Les [[comportements prohibés (fr)|comportements prohibés]]
 
−
***Les [[infractions intentionnelles (fr)|infractions intentionnelles]]
 
−
****L'[[empoisonnement (fr)|empoisonnement]]
 
−
****Les [[atteintes à l'intégrité physique (fr)|atteintes à l'intégrité physique]] ou [[atteintes à l'intégrité psychique (fr)|psychique]]
 
−
*****La notion de [[torture et acte de barbarie (fr)|torture et d'acte de barbarie]]
 
−
*****La [[gravité du résultat (fr)|gravité du résultat]]
 
−
*****Les [[agressions sexuelles (fr)|agressions sexuelles]]
 
−
****La [[mise en danger délibérée d'autrui (fr)|mise en danger délibérée d'autrui]]
 
−
***Les [[infractions non intentionnelles (fr)|infractions non intentionnelles]]
 
−
**Les [[victimes d'infraction contre les personnes (fr)|victimes d'infraction contre les personnes]]
 
−
***L'[[homicide involontaire du fœtus (fr)|homicide involontaire du fœtus]]
 
−
***L'[[euthanasie (fr)|euthanasie]]
 
−
*Les [[infraction contre les biens (fr)|infractions contre les biens]]
 
−
**L'[[objet des infractions contre les biens (fr)|objet des infractions contre les biens]]
 
  
−
==[[Droit pénal des affaires (fr)|Droit pénal des affaires]]==
+
----
−
*L'[[abus de bien social (fr)|abus de bien social]]
+
−
*La [[banqueroute (fr)|banqueroute]]
+
−
**La [[qualité de banqueroutier (fr)|qualité de banqueroutier]]
+
−
**Les [[cas de banqueroute (fr)|cas de banqueroute]]
+
−
*Le [[délit d'initié (fr)|délit d'initié]]
+
−
**Les [[initiés directs (fr)|initiés directs]]
+
−
**Les [[initiés indirects (fr)|initiés indirects]]
+
  
−
=[[Procédure pénale (fr)|Procédure pénale]]=
+
:<small>'''NB''':Vous pouvez intégrer sur jurispedia un lien direct vers un article du Code pénal accessible en ligne sur le site de [http://www.legifrance.gouv.fr legifrance] en suivant cette syntaxe:
 +
 
 +
:<nowiki>[[CPfr:112-1|112-1]]</nowiki> donnera accès à l'article [[CPfr:112-1|112-1]] du Code pénal</small>
 +
 
 +
|width="50%"  valign="top" width="50%" style="border-top: 1px solid black; border-right: 1px solid black; border-bottom: 1px solid black; border-left: 1px solid black;"|
 +
===[[Droit pénal général (fr)|Droit pénal général]]===
 +
===[[Droit pénal spécial (fr)|Droit pénal spécial ]]===
 +
====[[Droit pénal des affaires (fr)|Droit pénal des affaires]]====
 +
===[[Procédure pénale (fr)|Procédure pénale]]===

Version du 13 novembre 2005 à 21:20

France
Fr flag.png







Le droit pénal est considéré en France comme faisant partie du droit privé, pourtant, ce droit sert bien à punir les conduites et atteintes contre la société. Le droit pénal regroupe plusieurs branches, Le droit pénal général, le droit pénal spécial enfin la procédure pénale. D'autres branches du droit sont également liées aux droit pénal comme le droit relatif à l'exécution des peines, le droit pénitentiaire ainsi que l'application des peines.


NB:Vous pouvez intégrer sur jurispedia un lien direct vers un article du Code pénal accessible en ligne sur le site de legifrance en suivant cette syntaxe:
[[CPfr:112-1|112-1]] donnera accès à l'article 112-1 du Code pénal

Droit pénal général

Droit pénal spécial

Droit pénal des affaires

Procédure pénale
Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Droit_pénal_(fr)&oldid=13899 »