Droit civil (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
Il constitue aujourd'hui le droit commun par rapport aux règles correspondant à des milieux spéciaux et qui se sont constituées en discipline propres (exemple : [[Droit commercial (fr)|le droit commercial]]). | Il constitue aujourd'hui le droit commun par rapport aux règles correspondant à des milieux spéciaux et qui se sont constituées en discipline propres (exemple : [[Droit commercial (fr)|le droit commercial]]). | ||
| + | On distingue dans le droit civil : | ||
* [[Droit de la personne (fr)|Droit de la personne]] | * [[Droit de la personne (fr)|Droit de la personne]] | ||
| Ligne 16 : | Ligne 17 : | ||
* [[Droit des sûretés (fr)|Droit des sûretés]] | * [[Droit des sûretés (fr)|Droit des sûretés]] | ||
* [[Preuve civile (fr)| Droit de la preuve civile]] | * [[Preuve civile (fr)| Droit de la preuve civile]] | ||
| + | |||
| + | |||
| + | |||
* [[Vocabulaire juridique du droit civil (fr) | Vocabulaire juridique du droit civil]] | * [[Vocabulaire juridique du droit civil (fr) | Vocabulaire juridique du droit civil]] | ||
Version du 15 juin 2006 à 23:59
| Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
France > Droit privé
A l'origine, le droit civil était l'ensemble des règles de droit privé mais de nombreuses matières s'en sont détachées. Il constitue aujourd'hui le droit commun par rapport aux règles correspondant à des milieux spéciaux et qui se sont constituées en discipline propres (exemple : le droit commercial).
On distingue dans le droit civil :
- Droit de la personne
- Droit de la famille
- Droit des régimes matrimoniaux
- Droit des successions
- Droit des biens
- Droit des obligations
- Droit des contrats spéciaux
- Droit des sûretés
- Droit de la preuve civile
Bibliographie
- Aubert, Jean-Luc, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, 10ème édition, Paris : Armand Colin, 2004, 366 p. ISBN 2247055249
- Carbonnier, Jean (1908-2003), Droit civil. Volume I, (Introduction. Les personnes. La famille, l'enfant, le couple) 27ème édition, Paris : Presses universitaires de France, 2004, 1496 p. ISBN 2130547397
- Cornu, Gérard, Droit civil: introduction, les personnes, les biens, 12ème édition, Paris : Montchrestien, 2005, 733 p. ISBN 2707614262
- Douchy-Oudot, Mélina, Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille, 3ème édition, Paris : Dalloz, 2005, 424 p. ISBN 2247060862
Liens externes
- Présentation de documents sur le thème : Le Code civil des Français (21 mars 1804), Bibliothèque de l'Institut de France (Document Word)
- Dictionnaire du droit privé français
