Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit pénal spécial (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.

Aller à : Navigation, Rechercher

Version du 10 novembre 2006 à 11:44

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...‎

France > Droit privé >  Droit pénal

Les infractions contre les personnes
- Les comportements prohibés dans les infractions contre les personnes
  - Les infractions intentionnelles
    - L'empoisonnement
    - Les atteintes à l'intégrité physique ou psychique
      - La notion de torture et d'acte de barbarie
      - La gravité du résultat
      - Les agressions sexuelles
    - La mise en danger délibérée d'autrui
  - Les infractions non intentionnelles
- Les victimes d'infraction contre les personnes
  - L'homicide involontaire du fœtus
  - L'euthanasie
Les infractions contre les biens
- L'objet des infractions contre les biens

Liens externes

Trouver la notion droit pénal spécial dans l'internet juridique français

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Droit_pénal_spécial_(fr)&oldid=24393 »